Dossier de maitrise d'oeuvre

stefka -
foncier services - 17 sept. 2012 à 08:42

Bonjour,

Suite à une cessation d'activité de mon maître d'oeuvre, comment faire pour récuperer notre DMO (dossier de maîtrise d'oeuvre)?

A voir également:

Dossier de maitrise d'oeuvre
Gros oeuvre - Guide
Dossier mdph a imprimer 2025 - Guide
Agent de maitrise - Guide
Votre dossier a été clôturé. pour plus d'information, contactez-nous. - Forum CAF
Dossier traité caf mais pas de réponse - forum - Forum RSA

1 réponse

Réponse 1 / 1

foncier services

Il faut le lui demander par LRAR ou simplement. Qu'est ce qui pourrait l'empécher de vous le confier si vous avez un contrat de marché et qu'il ne peut l'exécuter : changez de MO...

Discussions similaires

Technicien conseil etudie votre dossier

Clôture de compte CAF

CAF dossier traité mais n'avance pas

Changement d'adresse caf

Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL

Discussions similaires

Newsletters