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Dossier de maitrise d'oeuvre

stefka -  
 foncier services -
Bonjour,

Suite à une cessation d'activité de mon maître d'oeuvre, comment faire pour récuperer notre DMO (dossier de maîtrise d'oeuvre)?

1 réponse

Réponse 1 / 1
foncier services
 
Il faut le lui demander par LRAR ou simplement. Qu'est ce qui pourrait l'empécher de vous le confier si vous avez un contrat de marché et qu'il ne peut l'exécuter : changez de MO...
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