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Dossier de maitrise d'oeuvre

stefka - 28 mars 2012 à 12:49
 foncier services - 17 sept. 2012 à 08:42
Bonjour,

Suite à une cessation d'activité de mon maître d'oeuvre, comment faire pour récuperer notre DMO (dossier de maîtrise d'oeuvre)?

1 réponse

Réponse 1 / 1
foncier services
17 sept. 2012 à 08:42
Il faut le lui demander par LRAR ou simplement. Qu'est ce qui pourrait l'empécher de vous le confier si vous avez un contrat de marché et qu'il ne peut l'exécuter : changez de MO...
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