Dossier de maitrise d'oeuvre ... Signaler stefka - Dernière réponse le 17 sept. 2012 1 réponse Bonjour, Suite à une cessation d'activité de mon maître d'oeuvre, comment faire pour récuperer notre DMO (dossier de maîtrise d'oeuvre)? 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler foncier services Il faut le lui demander par LRAR ou simplement. Qu'est ce qui pourrait l'empécher de vous le confier si vous avez un contrat de marché et qu'il ne peut l'exécuter : changez de MO... Discussions similaires dossier clôturé à la caf Renard Changement de département et aides de la CAF Ysabe_l CAF dossier traité mais n'avance pas Nina Clôture de compte CAF MelleLia Dossier clôturé CAF changement de caisse et demande d'APL rodolphed Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler foncier services Il faut le lui demander par LRAR ou simplement. Qu'est ce qui pourrait l'empécher de vous le confier si vous avez un contrat de marché et qu'il ne peut l'exécuter : changez de MO...