Signature du contrat
Résolu
glamour782
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glamour782 -
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Bonjour,
Je voudrais savoir si c'est normal d'occuper un poste sans avoir signé de contrat de travail et de le recevoir 15 jours plus tard sachant qu'ils ont changés certaines conditions. Rajouts de tâches à effectuer, changement de temps de travail.
Je voudrais savoir si c'est normal d'occuper un poste sans avoir signé de contrat de travail et de le recevoir 15 jours plus tard sachant qu'ils ont changés certaines conditions. Rajouts de tâches à effectuer, changement de temps de travail.
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2 réponses
Bonjour,
En temps normal, on signe le contrat avant de travailler..., après ça va poser plus de problèmes, il ne faut pas signé ce contrat modifié.
Il faut aller les voir, et leur dire, que du fait que vous avez travaillé 15 jours, suite à un contrat établi oralement, où l'objet ( votre travail et les conditions), et la rémunération sont déterminés, vous pouvez vous prévaloir des conditions dans lesquelles vous avez déjà effectué les 15 jours.
Qu'il est dans leur intérêt de le faire dans les conditions fixées préalablement, sans quoi vous pouvez aller devant les prud'hommes qui qualifieront la période en CDI 35h ( car il est oral, dans les conditions des 15 jours),
S'il vous menace de mettre fin à la collaboration, dites leur que les prud'hommes en qualifiant vos 15 jours en CDI 35h, obligent ainsi à suivre une procédure de licenciement ( procédure, préavis, indemnité congé payés, etc). Donc s'ils mettent fin aux relations ils seront condamnés à versés l'ensemble de ses droits plus des dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, mais aussi pour irrégularité de procédure.
Il est donc tout à fait dans leur avantage de rédiger le contrat conformément aux éléments que vous aviez déterminés ensemble.
Cordialement
En temps normal, on signe le contrat avant de travailler..., après ça va poser plus de problèmes, il ne faut pas signé ce contrat modifié.
Il faut aller les voir, et leur dire, que du fait que vous avez travaillé 15 jours, suite à un contrat établi oralement, où l'objet ( votre travail et les conditions), et la rémunération sont déterminés, vous pouvez vous prévaloir des conditions dans lesquelles vous avez déjà effectué les 15 jours.
Qu'il est dans leur intérêt de le faire dans les conditions fixées préalablement, sans quoi vous pouvez aller devant les prud'hommes qui qualifieront la période en CDI 35h ( car il est oral, dans les conditions des 15 jours),
S'il vous menace de mettre fin à la collaboration, dites leur que les prud'hommes en qualifiant vos 15 jours en CDI 35h, obligent ainsi à suivre une procédure de licenciement ( procédure, préavis, indemnité congé payés, etc). Donc s'ils mettent fin aux relations ils seront condamnés à versés l'ensemble de ses droits plus des dommages intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, mais aussi pour irrégularité de procédure.
Il est donc tout à fait dans leur avantage de rédiger le contrat conformément aux éléments que vous aviez déterminés ensemble.
Cordialement
Bonjours,
Dans la législation du travail même temporaire quelque soit celui-ci, il est dans une convention obligatoire par l'employeur à vue d'une sanction civil et pénal du code à l'article indiquer d'un faute lourde avec aggravation des faits personnel, que le salarié embaucher même à courte durée, justifié d'un contrat lié a son activité dans l'entreprise.
Ce dernier(le contrat), ce doit d'être délivré dans les deux jours qui suivent son activité au sein de l'entreprise.
En vue d'un changement de procéder liée au travail, d'une mutation d'un poste à un autre, il est dans le devoir de l'employeur d'en informer son salarié 7jours avant, de façon à ce que le salarié puisse prendre marque à ces nouvelles méthodes.
Dans ton cas, il aurait été judicieux de refuser ta présence en entreprise sans posséder de contrat, si en vue d'un accident ou d'un litige quelque soit celui-ci, il peut se rétracter à l'intention d'un préjudice d'intégrité moral et physique de la personne, en se disculpant de toutes responsabilités niant ta présence dans son entreprise.
De plus il doit être mentionnée dans ce dit contrat, la durée si celui-ci s'avère être un type CDD, la durée dater du jours de l'intégration du salariée à sa fin, ainsi que les raisons de son activité, si il y a lieu d'un remplacement en mentionnant la domination social du salarié remplacer, ainsi il doit aussi comporter la signature de l'employeur, si toute fois ce contrat ne comporte en aucuns cas ses faits ci-dessus, celui-ci relève d'une reforme en un CDI sans conteste, qui est dans un plein droit d'exigée de la part du salarié embauché en faisant appel à une jurisprudence entraînant de lourdes sanction avec dommage et intérêt.
Dans la législation du travail même temporaire quelque soit celui-ci, il est dans une convention obligatoire par l'employeur à vue d'une sanction civil et pénal du code à l'article indiquer d'un faute lourde avec aggravation des faits personnel, que le salarié embaucher même à courte durée, justifié d'un contrat lié a son activité dans l'entreprise.
Ce dernier(le contrat), ce doit d'être délivré dans les deux jours qui suivent son activité au sein de l'entreprise.
En vue d'un changement de procéder liée au travail, d'une mutation d'un poste à un autre, il est dans le devoir de l'employeur d'en informer son salarié 7jours avant, de façon à ce que le salarié puisse prendre marque à ces nouvelles méthodes.
Dans ton cas, il aurait été judicieux de refuser ta présence en entreprise sans posséder de contrat, si en vue d'un accident ou d'un litige quelque soit celui-ci, il peut se rétracter à l'intention d'un préjudice d'intégrité moral et physique de la personne, en se disculpant de toutes responsabilités niant ta présence dans son entreprise.
De plus il doit être mentionnée dans ce dit contrat, la durée si celui-ci s'avère être un type CDD, la durée dater du jours de l'intégration du salariée à sa fin, ainsi que les raisons de son activité, si il y a lieu d'un remplacement en mentionnant la domination social du salarié remplacer, ainsi il doit aussi comporter la signature de l'employeur, si toute fois ce contrat ne comporte en aucuns cas ses faits ci-dessus, celui-ci relève d'une reforme en un CDI sans conteste, qui est dans un plein droit d'exigée de la part du salarié embauché en faisant appel à une jurisprudence entraînant de lourdes sanction avec dommage et intérêt.
Dans une premier temps, je suis désolée de vous répondre tardivement, je tiens à vous remercier pour votre aide. J'ai quitté cette boîte qui me rendrait complémentement folle. Mais pour résumer la situation j etais embauchée en 39h (à l oral), puis deux semaines plus tard on m apprend que c est finalement un contrat en 35h. Donc j ai réalisé plus d heures que prévu, j ai pas eu le droit d être indemnisée ni de récupérer mes heures effectuées. Je suis en tort, sans contrat malheureusement je ne peux rien leu repprocher. GGrrr
La législation juridique et financière évolue en permanence...