Les ouvriers du voisin garent leurs voitures
bon voisin
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9 mars 2012 à 11:47
BmV Messages postés 90578 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 - 9 mars 2012 à 13:22
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BmV
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9 mars 2012 à 13:22
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Si le voisin est aussi dans le lotissement, il doit lui aussi se plier au règlement de lotissement, ceci relativement au "fossé" (élément qui resterait à préciser ....)
Quant au stationnement de véhicules, quels qu'ils puissent être, il est logiquement régi par le code de la Route et ceux qui sont garés de façon illégale peuvent être verbalisés par les autorités compétentes.
Si en revanche les véhicules sont bien garés, il n'y a rien à opposer.
C'est d'ailleurs le même cas de figure quand n'importe qui dans le lotissement organise une grande fête genre barbecue et qu'il y a toutes les voitures des invités qui sont garées à proximité ....
Quant au stationnement de véhicules, quels qu'ils puissent être, il est logiquement régi par le code de la Route et ceux qui sont garés de façon illégale peuvent être verbalisés par les autorités compétentes.
Si en revanche les véhicules sont bien garés, il n'y a rien à opposer.
C'est d'ailleurs le même cas de figure quand n'importe qui dans le lotissement organise une grande fête genre barbecue et qu'il y a toutes les voitures des invités qui sont garées à proximité ....