Association loi 1901 - associations identique
mangaking
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6 mars 2012 à 21:56
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 7 mars 2012 à 11:09
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 - 7 mars 2012 à 11:09
Bonjour,
Voila, j'espère être au bon endroit. Il se trouve que je suis membre d'une association qui existe depuis 2006 et une "connaissance" vient de créer lui aussi une association avec exactement le même but que la mienne, avec son bureau dans la même ville et son domaine d'action dans le même département/la même région.
Ma question est donc la suivante : a-t-on le droit de créer une association identique à une autre (là, à priori seul le nom de l'association est différent ... -_-) au même endroit que celle-ci ? Y a-t-il des conditions, des moyens de ne pas subir cette concurrence ?
Merci beaucoup !
Voila, j'espère être au bon endroit. Il se trouve que je suis membre d'une association qui existe depuis 2006 et une "connaissance" vient de créer lui aussi une association avec exactement le même but que la mienne, avec son bureau dans la même ville et son domaine d'action dans le même département/la même région.
Ma question est donc la suivante : a-t-on le droit de créer une association identique à une autre (là, à priori seul le nom de l'association est différent ... -_-) au même endroit que celle-ci ? Y a-t-il des conditions, des moyens de ne pas subir cette concurrence ?
Merci beaucoup !
A voir également:
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2 réponses
Je pose la question, je ne m'indigne pas ^^
Disons que la concurrence pourrait banaliser les évènements que nous organisons et les transformer en course au succès, faire perdre l'état d'esprit de base.
Disons que la concurrence pourrait banaliser les évènements que nous organisons et les transformer en course au succès, faire perdre l'état d'esprit de base.
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7 mars 2012 à 11:09
7 mars 2012 à 11:09
Bonjour ,
A vous de faire en sorte que vos "activités" soient meilleures que les autres pour inciter les gens a venir chez vous plutot que chez "l'autre" .
A vous de faire en sorte que vos "activités" soient meilleures que les autres pour inciter les gens a venir chez vous plutot que chez "l'autre" .