Droit de passage exeptionnel

Résolu
Claude - 4 mars 2012 à 18:45
 Claude - 5 mars 2012 à 13:30
Bonjour, j'ai besoin de passer sur un chemin avec servitude exceptionnellement pour retirer un caisson de camion qui est sur mon terrain, pas de possibilité par la voie publique, merci de me dire quel est mon droit, le propriétaire du chemin n'est pas notre ami...Alors pas facile d'avoir une autorisation, pouvez vous me dire se que je peux ou doit faire? Merci

2 réponses

Utilisateur anonyme
4 mars 2012 à 18:55
BONJOUR /

Et comment est-il entré ce caisson de camion ???

Si vous avez un accès sur la route trop petit, vous pouvez peut-être l'élargir, ou bien couper en morceau ce caisson. Ou aussi, si le terrain est en bordure de route, faire sortir ce caisson avec un grue au bord de la route.

Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème, mais là.
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kasom Messages postés 32035 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mars 2024 8 746
4 mars 2012 à 19:00
Et comment est-il entré ce caisson de camion ???

parachuté pendant la 2 nde guerre mondiale ;=))

Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème,

et inversement ;=))
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Utilisateur anonyme
4 mars 2012 à 19:02
Alors kasom, on se lance dans les réponses inutiles. Le caisson pourrait prendre le même chemin qu'il a pris pour entrer, non ????
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kasom Messages postés 32035 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mars 2024 8 746
4 mars 2012 à 19:34
Alors kasom, on se lance dans les réponses inutiles.

Bonsoir Paulin : non pas une réponse, un commentaire de votre commentaire ;=))

j'ai donné aussi une réponse ;=))
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Le terrain été nu au départ et nous avons utilisé ce caisson pour ranger les outils!
Je vous remercie pour vos réponses!
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Utilisateur anonyme
5 mars 2012 à 05:15
mais votre terrain n'a-t-il pas un accès direct à la voie publique ??? et de quelle largeur ??
comment faites vous pour vous y rendre en voiture par exemple ???
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kasom Messages postés 32035 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mars 2024 8 746
4 mars 2012 à 18:59
Bonjour

je ne comprends pas votre question : si vous avez une servitude, où est le problème ?? le voisin ne peut pas s'y opposer

cdt
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Merci de votre réponse,Non la servitude est pour les autres voisins, moi je n'ai pas de sortie du coté du chemin mais comme la clôture n'est pas encore faite coté chemin Je pense passer par là! Je ne peux pas sortir le caisson coté route car la maison est construite et gêne la sortie de ce coté (coure).
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kasom Messages postés 32035 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mars 2024 8 746
5 mars 2012 à 09:06
reste à négocier avec la voisin, pas le choix

Ou attendre qu'il parte en vacances

ou découper le caisson
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