Droit de passage exeptionnel
Résolu
Claude
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Claude -
Claude -
Bonjour, j'ai besoin de passer sur un chemin avec servitude exceptionnellement pour retirer un caisson de camion qui est sur mon terrain, pas de possibilité par la voie publique, merci de me dire quel est mon droit, le propriétaire du chemin n'est pas notre ami...Alors pas facile d'avoir une autorisation, pouvez vous me dire se que je peux ou doit faire? Merci
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2 réponses
BONJOUR /
Et comment est-il entré ce caisson de camion ???
Si vous avez un accès sur la route trop petit, vous pouvez peut-être l'élargir, ou bien couper en morceau ce caisson. Ou aussi, si le terrain est en bordure de route, faire sortir ce caisson avec un grue au bord de la route.
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème, mais là.
Et comment est-il entré ce caisson de camion ???
Si vous avez un accès sur la route trop petit, vous pouvez peut-être l'élargir, ou bien couper en morceau ce caisson. Ou aussi, si le terrain est en bordure de route, faire sortir ce caisson avec un grue au bord de la route.
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème, mais là.
Bonjour
je ne comprends pas votre question : si vous avez une servitude, où est le problème ?? le voisin ne peut pas s'y opposer
cdt
je ne comprends pas votre question : si vous avez une servitude, où est le problème ?? le voisin ne peut pas s'y opposer
cdt
Merci de votre réponse,Non la servitude est pour les autres voisins, moi je n'ai pas de sortie du coté du chemin mais comme la clôture n'est pas encore faite coté chemin Je pense passer par là! Je ne peux pas sortir le caisson coté route car la maison est construite et gêne la sortie de ce coté (coure).
La législation juridique et financière évolue en permanence...
parachuté pendant la 2 nde guerre mondiale ;=))
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème,
et inversement ;=))
Bonsoir Paulin : non pas une réponse, un commentaire de votre commentaire ;=))
j'ai donné aussi une réponse ;=))
Je vous remercie pour vos réponses!
comment faites vous pour vous y rendre en voiture par exemple ???