Droit de passage exeptionnel
Résolu
Bonjour, j'ai besoin de passer sur un chemin avec servitude exceptionnellement pour retirer un caisson de camion qui est sur mon terrain, pas de possibilité par la voie publique, merci de me dire quel est mon droit, le propriétaire du chemin n'est pas notre ami...Alors pas facile d'avoir une autorisation, pouvez vous me dire se que je peux ou doit faire? Merci
A voir également:
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2 réponses
Utilisateur anonyme
4 mars 2012 à 18:55
4 mars 2012 à 18:55
BONJOUR /
Et comment est-il entré ce caisson de camion ???
Si vous avez un accès sur la route trop petit, vous pouvez peut-être l'élargir, ou bien couper en morceau ce caisson. Ou aussi, si le terrain est en bordure de route, faire sortir ce caisson avec un grue au bord de la route.
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème, mais là.
Et comment est-il entré ce caisson de camion ???
Si vous avez un accès sur la route trop petit, vous pouvez peut-être l'élargir, ou bien couper en morceau ce caisson. Ou aussi, si le terrain est en bordure de route, faire sortir ce caisson avec un grue au bord de la route.
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème, mais là.
kasom
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4 mars 2012 à 18:59
4 mars 2012 à 18:59
Bonjour
je ne comprends pas votre question : si vous avez une servitude, où est le problème ?? le voisin ne peut pas s'y opposer
cdt
je ne comprends pas votre question : si vous avez une servitude, où est le problème ?? le voisin ne peut pas s'y opposer
cdt
Merci de votre réponse,Non la servitude est pour les autres voisins, moi je n'ai pas de sortie du coté du chemin mais comme la clôture n'est pas encore faite coté chemin Je pense passer par là! Je ne peux pas sortir le caisson coté route car la maison est construite et gêne la sortie de ce coté (coure).
kasom
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5 mars 2012 à 09:06
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reste à négocier avec la voisin, pas le choix
Ou attendre qu'il parte en vacances
ou découper le caisson
Ou attendre qu'il parte en vacances
ou découper le caisson
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 mars 2012 à 19:00
parachuté pendant la 2 nde guerre mondiale ;=))
Quant on est en bon termes, en général, ça ne pose pas de problème,
et inversement ;=))
4 mars 2012 à 19:02
4 mars 2012 à 19:34
Bonsoir Paulin : non pas une réponse, un commentaire de votre commentaire ;=))
j'ai donné aussi une réponse ;=))
5 mars 2012 à 04:25
Je vous remercie pour vos réponses!
5 mars 2012 à 05:15
comment faites vous pour vous y rendre en voiture par exemple ???