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1 réponse
Bonjour
La personne qui vous a démarché à domicile est de SPCL une filiale de FRANCE LOISIRs.
Vous ne faites rien, car je présume que vous n'envoyez pas de bon de commande pour obtenir les livres et que vous ne signé pas de bon de livraison car elle est effectuée par la poste en courrier simple.
Pas de bon de commande signé, pas de bon de livraison signé. Pas de preuve.
Vous ne répondez pas au courrier qui vous indiquerait que le service contentieux blabla blabla....
J'ia eu l'occasion d'intervenir par courrier pour ma belle fille cquii avait le même problème que vous.
FRANCE LOISIRS a vite résilié le contrat sans demandez un centime d'euro.
Pour le démarchage à domicile la législation est très stricte et la moindre infraction à un des articles du Code de la Consommation qui régissent le démarchage à domicile, entraînera la nullité du contrat.
Comme FRANCE LOISIRS à l'habitude dans ses contrats de ne pas respecter les textes, il ya juste à lui faire comprendre que vous avez hâte d'aller devant un juge pour voir si le contrat est valable.
Votre contrat sera vite résilié.
Donc, pas de panique, vous ne payez rien , et vous ne répondez pas au courrier qui arrivera en lettre simple.
La personne qui vous a démarché à domicile est de SPCL une filiale de FRANCE LOISIRs.
Vous ne faites rien, car je présume que vous n'envoyez pas de bon de commande pour obtenir les livres et que vous ne signé pas de bon de livraison car elle est effectuée par la poste en courrier simple.
Pas de bon de commande signé, pas de bon de livraison signé. Pas de preuve.
Vous ne répondez pas au courrier qui vous indiquerait que le service contentieux blabla blabla....
J'ia eu l'occasion d'intervenir par courrier pour ma belle fille cquii avait le même problème que vous.
FRANCE LOISIRS a vite résilié le contrat sans demandez un centime d'euro.
Pour le démarchage à domicile la législation est très stricte et la moindre infraction à un des articles du Code de la Consommation qui régissent le démarchage à domicile, entraînera la nullité du contrat.
Comme FRANCE LOISIRS à l'habitude dans ses contrats de ne pas respecter les textes, il ya juste à lui faire comprendre que vous avez hâte d'aller devant un juge pour voir si le contrat est valable.
Votre contrat sera vite résilié.
Donc, pas de panique, vous ne payez rien , et vous ne répondez pas au courrier qui arrivera en lettre simple.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
23 févr. 2012 à 20:08