Voiture acheté en Allemagne
nino
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22 févr. 2012 à 17:57
rara1956 Messages postés 104 Date d'inscription mercredi 8 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2016 - 23 févr. 2012 à 11:14
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3 réponses
Ce n'est pas pour ca mais plutôt parce que je n'est pas la carte grise et les plaques allemandes
Et que l'ancien proprio de la carte grise initiale françaises l'avait vendu en récupérant la TVA sur un professionnel qui lui même la revendu en Pologne qui ensuite a atterie en Allemagne puis acheté par moi en Allemagne et elle est toujours rester françaises avec un acte de vente allemand du garagiste allemand,avec son certificat de conformité européen écrit en allemand.la préfecture me demande de m'apporter une cessation du premier vendeur avec l'allemand dernier vendeur en date du 16/12/2011 mais lorsque j'appelle le premier vendeur donc le titulaire de la carte grise françaises, il me dit qu'il a vendu le véhicule et récupérer la TVA et au'il ne peut pas refaire un acte de vente sinon c comme si il l'avait vendue une deuxième fois et la il ne veux pas d'ennui!que dois-je faire je suis perdu?
Et que l'ancien proprio de la carte grise initiale françaises l'avait vendu en récupérant la TVA sur un professionnel qui lui même la revendu en Pologne qui ensuite a atterie en Allemagne puis acheté par moi en Allemagne et elle est toujours rester françaises avec un acte de vente allemand du garagiste allemand,avec son certificat de conformité européen écrit en allemand.la préfecture me demande de m'apporter une cessation du premier vendeur avec l'allemand dernier vendeur en date du 16/12/2011 mais lorsque j'appelle le premier vendeur donc le titulaire de la carte grise françaises, il me dit qu'il a vendu le véhicule et récupérer la TVA et au'il ne peut pas refaire un acte de vente sinon c comme si il l'avait vendue une deuxième fois et la il ne veux pas d'ennui!que dois-je faire je suis perdu?
a3-sline
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22 févr. 2012 à 18:21
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salut,
et quel est la raison du motif du refus d'immatriculation de ton véhicule?
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rara1956
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22 févr. 2012 à 18:25
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bonjour nino
oui c est tout a fait normal car tu n a pas payé la tva ou tu n a pas la facture comme quoi tu a accquitée la tva que le garage allemend doit te fournir, mais la prefecture a du te le dire non?
cordialement
oui c est tout a fait normal car tu n a pas payé la tva ou tu n a pas la facture comme quoi tu a accquitée la tva que le garage allemend doit te fournir, mais la prefecture a du te le dire non?
cordialement
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23 févr. 2012 à 11:14
ok la j ai compris, la carte grise n a jamais ete changer a chaque vente il faut contacter le premier vendeur en lui disant qu il n aura aucun ennui, et qu il te fassent un certificat de vente sinon impossible de changer ta carte grise bon courage
cordialement