Copyright photo - Situation complexe
Layr
-
M@thew Messages postés 2602 Statut Contributeur sécurité -
M@thew Messages postés 2602 Statut Contributeur sécurité -
Bonjour à tous.
Il y a 18 mois j'ai vendu une photo à une entreprise américaine. Par "vendu" j'entend (j'ai ressorti le contrat) céder "all copyright, trademark, patent and other intellectual property rights", pour le monde entier. Les seuls droits que j'ai gardé (en tout cas, ce qui est indiqué sur le contrat), c'est le droit de l'utiliser pour ma promotion personnelle et le droit d'en vendre des copies en mon nom.
Aujourd'hui (enfin récemment) je me rend compte qu'une autre marque (européenne) utilise une photo plagiée sur la mienne (par plagiée j'entend qu'on a copié l'idée, il est incontestable que le photographe a volontairement pris et retouché sa photo en s'inspirant de la mienne).
Cette photo (la "copie") est utilisée sur des affiches publicitaires dans des salons ainsi que sur les emballages des produits de cette marque.
Ma question ne porte pas sur "y-a-t-il ou non plagia?" (j'ai peu de doutes sur le fait que le plagia serait prouvé, j'ai des exemples de jurisprudence sur ce sujet), mais plutôt :
A supposer que le plagia soit prouvé, est-ce que j'ai quelque chose à gagner? Malgré le fait que je n'aie plus les copyrights, je reste l'auteur de la photo originale. Bien sûr, le préjudice principal est pour la marque à qui je l'ai vendue, mais si dédommagement il y avait, est-ce qu'une partie serait susceptible de me revenir?
Il y a 18 mois j'ai vendu une photo à une entreprise américaine. Par "vendu" j'entend (j'ai ressorti le contrat) céder "all copyright, trademark, patent and other intellectual property rights", pour le monde entier. Les seuls droits que j'ai gardé (en tout cas, ce qui est indiqué sur le contrat), c'est le droit de l'utiliser pour ma promotion personnelle et le droit d'en vendre des copies en mon nom.
Aujourd'hui (enfin récemment) je me rend compte qu'une autre marque (européenne) utilise une photo plagiée sur la mienne (par plagiée j'entend qu'on a copié l'idée, il est incontestable que le photographe a volontairement pris et retouché sa photo en s'inspirant de la mienne).
Cette photo (la "copie") est utilisée sur des affiches publicitaires dans des salons ainsi que sur les emballages des produits de cette marque.
Ma question ne porte pas sur "y-a-t-il ou non plagia?" (j'ai peu de doutes sur le fait que le plagia serait prouvé, j'ai des exemples de jurisprudence sur ce sujet), mais plutôt :
A supposer que le plagia soit prouvé, est-ce que j'ai quelque chose à gagner? Malgré le fait que je n'aie plus les copyrights, je reste l'auteur de la photo originale. Bien sûr, le préjudice principal est pour la marque à qui je l'ai vendue, mais si dédommagement il y avait, est-ce qu'une partie serait susceptible de me revenir?
A voir également:
- Copyright photo - Situation complexe
- Ticket neosurf photo - Forum Consommation
- Atteinte vie privée locataire photo - Forum Habitation
- Quelqu'un a pris ma plaque d'immatriculation en photo ✓ - Forum Automobile
- Interdiction de publication de photo - Possible ? - Forum formalités administratives
- Photo cheque de banque - Forum Banque et Crédit