Carte grise changer peut il ce retracter
belinda
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Alex59 -
Alex59 -
Bonjour,
je vien de vendre mon vehicule,il A 3 jours la perssone a changer la carte grise a sont nom peut ce restracter ???
je vien de vendre mon vehicule,il A 3 jours la perssone a changer la carte grise a sont nom peut ce restracter ???
1 réponse
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Bonjour,
Une vente est un acte synalagmatique (accord de 2 personnes), il ne peut être annulé qu'avec l'accord des deux .. l'acheteur, et le vendeur (vous-même)
Est-ce le cas ?
Si vous êtes d'accord, il faudra refaire l'opération en sens inverse, il devra vous "vendre" la voiture, vous devrez payer la nouvelle immatriculation auprès de la préfecture.
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À savoir que l'acheteur à un délai de 3mois pour se retracte
Si vous êtes pas d'accord pour reprendre le véhicule l'acheteur dois
Avoir un motif valable (ex: vice cachet) si il na pas de réson
Valable le choix de reprendre le véhicule vous appartient
Sachant que c reu une carte grise un contrat dassurence....
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