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Doudou383
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dimanche 6 décembre 2009
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30 janvier 2012
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30 janv. 2012 à 13:24
30 janv. 2012 à 13:24
Bonjour,
Une vente est un acte synalagmatique (accord de 2 personnes), il ne peut être annulé qu'avec l'accord des deux .. l'acheteur, et le vendeur (vous-même)
Est-ce le cas ?
Si vous êtes d'accord, il faudra refaire l'opération en sens inverse, il devra vous "vendre" la voiture, vous devrez payer la nouvelle immatriculation auprès de la préfecture.
Une vente est un acte synalagmatique (accord de 2 personnes), il ne peut être annulé qu'avec l'accord des deux .. l'acheteur, et le vendeur (vous-même)
Est-ce le cas ?
Si vous êtes d'accord, il faudra refaire l'opération en sens inverse, il devra vous "vendre" la voiture, vous devrez payer la nouvelle immatriculation auprès de la préfecture.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
31 janv. 2012 à 03:13
Si vous êtes pas d'accord pour reprendre le véhicule l'acheteur dois
Avoir un motif valable (ex: vice cachet) si il na pas de réson
Valable le choix de reprendre le véhicule vous appartient
Sachant que c reu une carte grise un contrat dassurence....