Un vol
roukhou27
-
27 janv. 2012 à 14:40
nautilewarrior Messages postés 644 Date d'inscription mercredi 22 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 2 janvier 2016 - 29 janv. 2012 à 23:46
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27 janv. 2012 à 14:51
27 janv. 2012 à 14:51
Bonjour,
En théorie, le recel est puni par 5 ans de prison et 375 000 € d'amende.
Après tout dépend de votre age, des circonstances.....
En théorie, le recel est puni par 5 ans de prison et 375 000 € d'amende.
Après tout dépend de votre age, des circonstances.....
jai 32 ans et je suis marié et jai un enfant, et jai dans interpellation que jai tout volé.merci de votre réponce
pititenouette
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29 janv. 2012 à 12:38
29 janv. 2012 à 12:38
Bonjour
Pour information vous pouvez consulter le code pénal concernant le vol.
http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/37-code-penal/89946/
Selon les objets retrouvés et les manoeuvres frauduleuses employées pour les soustraire à son( ou ses ) propriétaires seront pris en compte pour déterminer la peine à appliquer.
Pour information vous pouvez consulter le code pénal concernant le vol.
http://droit-finances.commentcamarche.net/legifrance/37-code-penal/89946/
Selon les objets retrouvés et les manoeuvres frauduleuses employées pour les soustraire à son( ou ses ) propriétaires seront pris en compte pour déterminer la peine à appliquer.
pititenouette
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29 janv. 2012 à 12:51
29 janv. 2012 à 12:51
Vous avez été appréhendé pour un vol en magasin et celui ci a permis de déterminer que vous n'en étiez pas au premier lors de la perquisition.
Les autres vols ont été commis dans quelle circonstance?
Les investigations ont permis de déterminer qu'il ne s'agissait pas d'un premier vol .
Pas d'autres infractions que le vol à votre actif?
Les autres vols ont été commis dans quelle circonstance?
Les investigations ont permis de déterminer qu'il ne s'agissait pas d'un premier vol .
Pas d'autres infractions que le vol à votre actif?
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nautilewarrior
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29 janv. 2012 à 23:46
29 janv. 2012 à 23:46
Bonjour,
Je pense que si les policiers ont trouvé pour 3500euros d'objets volés chez vous...ça pue un peu pour vous.
Prenez un bon avocat...mais ne vous faites pas trop d'illusion
Je pense que si les policiers ont trouvé pour 3500euros d'objets volés chez vous...ça pue un peu pour vous.
Prenez un bon avocat...mais ne vous faites pas trop d'illusion