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Batiment

renaud1981 Messages postés 203 Statut Membre -  
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour, en me promenant j'ai vu 1maison en ruine et 2batiments en ruine les un à côté des autres (les seuls bâtiment du village) le maire et les conseillers quand ils ont passé dans la commune pour faire le PLU et COS ,ils ont pas mis sur le plu et le cadastre qu'il y avait des bâtiments sur ce terrain et les bâtiments sont en ruine sur une zone agricole et le propriétaire a déposé une demande de CU et celui-ci à été refusé car il y a pas de bâtiment déclaré sur le terrain,, comment faire pour pouvoir obtenir un cu positif ?
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2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 882
 
Bonsoir

pour quelqu'un qui se promène et qui voit juste des bâtiments en ruine, vous savez beaucoup de choses ;=))

en quoi êtes vous concerné ??
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Réponse 2 / 2
renaud1981 Messages postés 203 Statut Membre 104
 
peut-être futur client ! j'ai téléphoné a la mairie et c'est la secrétaire qui me la dit
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 882
 
si le vendeur n'a pas déclaré la construction des bâtiments sur le terrain à l'époque, normal qu'ils n'aient pas été portés sur le cadastre

reste à savoir si sur l'ancien cadastre ils y étaient mais même si c'est le cas, sauf à exercer une activité agricole, vous ne pourrez jamais obtenir un permis de construire / de rénovation sur un terrain agricole
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renaud1981 Messages postés 203 Statut Membre 104
 
c'est pas l'ancien propriétaire mai le maire avec des conseillés qui non pas inscrit sur le nouveau PLU qu'ils y avaient des bâtiments,
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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 882
 
ce n'est pas de ça que je parle : l'ancien propriétaire avait il déclaré les batiments quand il les a construits ?? ou alors ils sont hyper vieux
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renaud1981 Messages postés 203 Statut Membre 104
 
c'est des bâtiments (ancienne ferme en pierres) des années 1900
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renaud1981 Messages postés 203 Statut Membre 104
 
héritage je suppose de père en fils et la sa doit être rendu a l'arrière petit fils
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