Batiment
renaud1981
Messages postés
153
Date d'inscription
jeudi 26 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
30 octobre 2013
-
26 janv. 2012 à 21:30
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 - 27 janv. 2012 à 00:15
kasom Messages postés 32267 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 26 décembre 2024 - 27 janv. 2012 à 00:15
A voir également:
- Batiment
- Convention collective bâtiment pdf - Guide
- Indice du batiment 2024 - - Travaux-Construction
- Batiment leger cadastre - Forum Immobilier
- Intrusion dans un bâtiment public - Forum Justice
- Code ape multiservices bâtiment - Forum Entreprise et sociétés
2 réponses
kasom
Messages postés
32267
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 décembre 2024
8 828
26 janv. 2012 à 21:51
26 janv. 2012 à 21:51
Bonsoir
pour quelqu'un qui se promène et qui voit juste des bâtiments en ruine, vous savez beaucoup de choses ;=))
en quoi êtes vous concerné ??
pour quelqu'un qui se promène et qui voit juste des bâtiments en ruine, vous savez beaucoup de choses ;=))
en quoi êtes vous concerné ??
renaud1981
Messages postés
153
Date d'inscription
jeudi 26 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
30 octobre 2013
105
26 janv. 2012 à 22:45
26 janv. 2012 à 22:45
peut-être futur client ! j'ai téléphoné a la mairie et c'est la secrétaire qui me la dit
kasom
Messages postés
32267
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 décembre 2024
8 828
26 janv. 2012 à 23:28
26 janv. 2012 à 23:28
si le vendeur n'a pas déclaré la construction des bâtiments sur le terrain à l'époque, normal qu'ils n'aient pas été portés sur le cadastre
reste à savoir si sur l'ancien cadastre ils y étaient mais même si c'est le cas, sauf à exercer une activité agricole, vous ne pourrez jamais obtenir un permis de construire / de rénovation sur un terrain agricole
reste à savoir si sur l'ancien cadastre ils y étaient mais même si c'est le cas, sauf à exercer une activité agricole, vous ne pourrez jamais obtenir un permis de construire / de rénovation sur un terrain agricole
renaud1981
Messages postés
153
Date d'inscription
jeudi 26 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
30 octobre 2013
105
26 janv. 2012 à 23:58
26 janv. 2012 à 23:58
c'est pas l'ancien propriétaire mai le maire avec des conseillés qui non pas inscrit sur le nouveau PLU qu'ils y avaient des bâtiments,
kasom
Messages postés
32267
Date d'inscription
samedi 25 septembre 2010
Statut
Modérateur
Dernière intervention
26 décembre 2024
8 828
Modifié par kasom le 26/01/2012 à 23:59
Modifié par kasom le 26/01/2012 à 23:59
ce n'est pas de ça que je parle : l'ancien propriétaire avait il déclaré les batiments quand il les a construits ?? ou alors ils sont hyper vieux
renaud1981
Messages postés
153
Date d'inscription
jeudi 26 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
30 octobre 2013
105
27 janv. 2012 à 00:09
27 janv. 2012 à 00:09
c'est des bâtiments (ancienne ferme en pierres) des années 1900
renaud1981
Messages postés
153
Date d'inscription
jeudi 26 janvier 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
30 octobre 2013
105
27 janv. 2012 à 00:10
27 janv. 2012 à 00:10
héritage je suppose de père en fils et la sa doit être rendu a l'arrière petit fils
La législation juridique et financière évolue en permanence...