Rénovation de la cheminée en copropriété
Frabod
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Frabod -
Frabod -
Bonjour,
Nous sommes syndic bénévole d'une copropriété de 5 propriétaires.
Une assemblée générale se tiendra d'ici peu et un des points de l'ordre du jour sera la rénovation de la cheminée.
Le seul copropriétaire utilisant la cheminée est celui vivant sous les combles.
A la charge de qui incombe la prise en charge des frais?
y a-t-il une règle en la matière? faut-il diviser au millième?
faut-il trouver un accord? Les 4 copropriétaires n'utilisant pas cette cheminée sont-ils obligés de participer?
que dit la Loi?
merci mille fois d'avance...
Bien cordialement;
Nous sommes syndic bénévole d'une copropriété de 5 propriétaires.
Une assemblée générale se tiendra d'ici peu et un des points de l'ordre du jour sera la rénovation de la cheminée.
Le seul copropriétaire utilisant la cheminée est celui vivant sous les combles.
A la charge de qui incombe la prise en charge des frais?
y a-t-il une règle en la matière? faut-il diviser au millième?
faut-il trouver un accord? Les 4 copropriétaires n'utilisant pas cette cheminée sont-ils obligés de participer?
que dit la Loi?
merci mille fois d'avance...
Bien cordialement;
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1 réponse
Bonjour,
Tout ce qui à trait aux parties communes implique que l'ensemble des copropriétaires participe à l'entretien. C'est une règle immuable. Ceci dit, vous pouvez relire votre règlement de copropriété mais s'est sans appel. Les 5 copropriétaires doivent mettre la main à la poche ! C'est ça la copropriété. Bien sûr les frais de remise en état seront répartis selon les tantièmes de propriété.
Cdlt.
Tout ce qui à trait aux parties communes implique que l'ensemble des copropriétaires participe à l'entretien. C'est une règle immuable. Ceci dit, vous pouvez relire votre règlement de copropriété mais s'est sans appel. Les 5 copropriétaires doivent mettre la main à la poche ! C'est ça la copropriété. Bien sûr les frais de remise en état seront répartis selon les tantièmes de propriété.
Cdlt.
Bonne soirée,
Cdlt.