Controle gendarmerie ont ils le droit ?
a
-
6 janv. 2012 à 13:39
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 6 janv. 2012 à 14:16
BarbieTM Messages postés 13892 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 - 6 janv. 2012 à 14:16
A voir également:
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2 réponses
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6 janv. 2012 à 13:47
6 janv. 2012 à 13:47
Bonjour,
Oui, vous pouvez avoir plusieurs controles:
Une consommation de stupéfiants, associée à un taux d'alcool prohibé, est passible de 3 ans d'emprisonnement et de 9 000 euros d'amende.
Source:
http://alcool.securite-routiere.gouv.fr/index.php/tout-savoir/sanctions-et-reglementation
"si je peut fair valoir un vice de procedure"
Et bien non !!!!
Oui, vous pouvez avoir plusieurs controles:
Une consommation de stupéfiants, associée à un taux d'alcool prohibé, est passible de 3 ans d'emprisonnement et de 9 000 euros d'amende.
Source:
http://alcool.securite-routiere.gouv.fr/index.php/tout-savoir/sanctions-et-reglementation
"si je peut fair valoir un vice de procedure"
Et bien non !!!!
BarbieTM
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6 janv. 2012 à 14:16
6 janv. 2012 à 14:16
Bonjour,
Je confirme...
Et merci pour a bonne tranche de rire !
(bah oui, mieux vaut en rire, hein...)
Je confirme...
Et merci pour a bonne tranche de rire !
(bah oui, mieux vaut en rire, hein...)