Accusee de maltraitance
sevmarie
-
5 janv. 2012 à 01:15
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 6 janv. 2012 à 06:08
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 6 janv. 2012 à 06:08
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3 réponses
sophiag
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5 janv. 2012 à 10:19
5 janv. 2012 à 10:19
Bonjour
Quels sont les accusation, avez vous un avocat ?
Quels sont les accusation, avez vous un avocat ?
pititenouette
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5 janv. 2012 à 10:50
5 janv. 2012 à 10:50
Bonjour,
Effectivement pourriez vous nous apporter un peu plus d'information sur le dossier.
Votre soeur s'est appuyée sur quel motif pour contacter le 119?
Elle vous accuse de faits récents ou de faits datant de 2 ans en arrière?
Si les faits rapportés s'avèrent mensongers , vous pouvez déposer plainte pour diffamation.
Nous attendons vos compléments d'informations pour vous aider dans vos démarches
Effectivement pourriez vous nous apporter un peu plus d'information sur le dossier.
Votre soeur s'est appuyée sur quel motif pour contacter le 119?
Elle vous accuse de faits récents ou de faits datant de 2 ans en arrière?
Si les faits rapportés s'avèrent mensongers , vous pouvez déposer plainte pour diffamation.
Nous attendons vos compléments d'informations pour vous aider dans vos démarches
sophiag
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6 janv. 2012 à 06:08
6 janv. 2012 à 06:08
Bonjour
Une fois que vous aurez le jugement et si celui ci conclut un non lieu, vous pouvez aller consulter un avocat pour entamer une plainte pour difamation et demandez des préjudices financiers (dommages et interets)
Une fois que vous aurez le jugement et si celui ci conclut un non lieu, vous pouvez aller consulter un avocat pour entamer une plainte pour difamation et demandez des préjudices financiers (dommages et interets)
6 janv. 2012 à 00:46