Terrain risque d'enclavage!!
le maquis nicois
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coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
coyote3317 Messages postés 1663 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
j'ai acheté il y a peu de temp un petit maset si on peut dire.. il s'agit en fait d'une petite maison decrit comme abrit pour le materiel situé au milieu de la foret cette parcelle est deservi par un chemin en terre qu'on peu prendre en voiture sans probleme "le probleme" il n'y en a pas directement mais je prefere prevenir que guerrire... ce chemin passe par plusieurs autres parcelles privées et il existe depuis 30ans ou plus!! il apparait egalement sur google maps et un site de geometre il est representé par un tracage noir et se termine juste devan cette petite maison mon souci c'est qu'il va y avoir des terrains qui passent contructibles et ce chemin passe sur ces parcelles!!! quels precautions puis je prendre afin de ""fair passer en prescription"" ce chemin et qu'on ne puisse pas m'enclaver merci par avance a tous
j'ai acheté il y a peu de temp un petit maset si on peut dire.. il s'agit en fait d'une petite maison decrit comme abrit pour le materiel situé au milieu de la foret cette parcelle est deservi par un chemin en terre qu'on peu prendre en voiture sans probleme "le probleme" il n'y en a pas directement mais je prefere prevenir que guerrire... ce chemin passe par plusieurs autres parcelles privées et il existe depuis 30ans ou plus!! il apparait egalement sur google maps et un site de geometre il est representé par un tracage noir et se termine juste devan cette petite maison mon souci c'est qu'il va y avoir des terrains qui passent contructibles et ce chemin passe sur ces parcelles!!! quels precautions puis je prendre afin de ""fair passer en prescription"" ce chemin et qu'on ne puisse pas m'enclaver merci par avance a tous
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