Sujet Précédent Sujet Suivant

Cession véhicule

Lentzouille2 Messages postés 806 Date d'inscription samedi 22 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2020 - 21 déc. 2011 à 10:16
Farfadet88 Messages postés 6293 Date d'inscription lundi 28 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2020 - 21 déc. 2011 à 12:00
Bonjour,

Lors d'un achat de véhicule
Nous (avec le vendeur) rempli les papier de cession a remplir en 3 exemplaire, 1 pour lui, 1 pour moi et 1 pour la préfecture,

A quoi sert celui pour la préfecture ?

Car lors de la carte grise on me demande ce papier en originale, dois-je envoyer le mien ou celui qui est destiné a la prefecture ?

Merci par avance

1 réponse

Réponse 1 / 1
Farfadet88 Messages postés 6293 Date d'inscription lundi 28 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2020 16
Modifié par Farfadet88 le 21/12/2011 à 10:34
Emmenez celui pour la préfecture, ils conservent ce papier pour pouvoir procéder au changement de nom du propriétaire sur la carte grise.
conservez votre exemplaire, il vous servira en cas de litige
Ce qui se conçoit bien s'énonce clairement
0
Lentzouille2 Messages postés 806 Date d'inscription samedi 22 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2020 44
21 déc. 2011 à 10:57
Merci,

Le problème est que le vendeur ne m'a pas laisser celui de la prefecture uniquement celui qui m'est destinée.
0
Farfadet88 Messages postés 6293 Date d'inscription lundi 28 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2020 16
21 déc. 2011 à 11:07
Dans ce cas demandez lui cet exemplaire, il est indispensable pour faire votre carte grise
0
Lentzouille2 Messages postés 806 Date d'inscription samedi 22 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2020 44
21 déc. 2011 à 11:26
Je viens de l'appeller il m'a dit qu'il l'avait déjà envoyer à la préfecture.
0
Farfadet88 Messages postés 6293 Date d'inscription lundi 28 janvier 2008 Statut Membre Dernière intervention 29 avril 2020 16
21 déc. 2011 à 11:45
Dans ce cas assurez vous que la préfecture le reçoit bien
0
Lentzouille2 Messages postés 806 Date d'inscription samedi 22 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 13 janvier 2020 44
21 déc. 2011 à 11:53
Dois-je quand même envoyer ma copie ?

Car le vendeur a envoyé à la préfecture et moi je passe par un site internet (pour faire ma carte grise)
0

Discussions similaires

Je n'arrive pas à déclarer la cession de mon vehicule
GENE -
Andgy -

6 réponses
Code de cession non noté
Candia33 -
Manon -

11 réponses
cession parcelle terrain sans acte notarié
sophalex -
stg -

2 réponses
Fichier vehicule volees
pikouik -
Annie -

7 réponses
Code cession IMPOSSIBLE à retrouver...
Usertest -
Mmno -

1 réponse