Saisie douane en étant mineur ?

Jiean -  
 Jiean -
Bonjour,
Si une contrefacon est saisie par la douane à Orly mais que le nom du colis est au nom d'un mineur de 15 ans, l'objet étant un cadeau, que risque t'il ?
Merci d'avance.

3 réponses

  1.
    Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 169
     
    Bonjour..
    Risque: saisie+destruction et éventuellement amende aux parents (Ou Tuteur..).
    A+
    0
  2. sandrine.C Messages postés 80 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   69
     
    bonsoir

    il ne faut pas prendre les douaniers pour des imbéciles il y a longtemps que l'histoire du colis déclaré comme "cadeau" attire plutôt leur attention.

    C'est votre représentant légal qui paiera dans le cas d'une amende.
    0
  3. Jiean
     
    Bonjour, tout d'abord merci de vos réponses et ce n'est pas pour moi mais pour un collègue de travail d'origine asiatique et son frère, pour l'anniversaire de son neveu as décidé de lui offrir ceci. Mais ce n'est en aucun cas pour moi et c'est bien un cadeau.
    0

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