Saisie douane en étant mineur ?

Jiean - 14 déc. 2011 à 20:48
 Jiean - 14 déc. 2011 à 21:44
Bonjour,
Si une contrefacon est saisie par la douane à Orly mais que le nom du colis est au nom d'un mineur de 15 ans, l'objet étant un cadeau, que risque t'il ?
Merci d'avance.

3 réponses

Afrikarnak Messages postés 35511 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 15 octobre 2024 12 077
14 déc. 2011 à 20:58
Bonjour..
Risque: saisie+destruction et éventuellement amende aux parents (Ou Tuteur..).
A+
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sandrine.C Messages postés 140 Date d'inscription lundi 1 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 7 février 2012 70
14 déc. 2011 à 21:38
bonsoir

il ne faut pas prendre les douaniers pour des imbéciles il y a longtemps que l'histoire du colis déclaré comme "cadeau" attire plutôt leur attention.

C'est votre représentant légal qui paiera dans le cas d'une amende.
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Bonjour, tout d'abord merci de vos réponses et ce n'est pas pour moi mais pour un collègue de travail d'origine asiatique et son frère, pour l'anniversaire de son neveu as décidé de lui offrir ceci. Mais ce n'est en aucun cas pour moi et c'est bien un cadeau.
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