8 ans sans payer le gaz
Résolu
titeuf
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
8 ans sans payer le gaz je souhaiterais régulariser
si quelqu'un travail a ce genre de societé pourrait il maider
cordialement
8 ans sans payer le gaz je souhaiterais régulariser
si quelqu'un travail a ce genre de societé pourrait il maider
cordialement
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8 réponses
Bonjour,
Si, depuis 8 ans, GrDF (gestionnaire du réseau de distribution de gaz) ne s'est pas aperçu qu'il y a de la consommation chez vous sans contrat chez aucun fournisseur, c'est que votre PCE (point de comptage et d'estimation) a complètement été oublié. Il ne doit même plus figurer dans les fichiers de GrDF.
A mon avis, votre compteur n'existe pas chez GrDF. Personne ne relève jamais le compteur, je suppose ?
Si, depuis 8 ans, GrDF (gestionnaire du réseau de distribution de gaz) ne s'est pas aperçu qu'il y a de la consommation chez vous sans contrat chez aucun fournisseur, c'est que votre PCE (point de comptage et d'estimation) a complètement été oublié. Il ne doit même plus figurer dans les fichiers de GrDF.
A mon avis, votre compteur n'existe pas chez GrDF. Personne ne relève jamais le compteur, je suppose ?
8 ans sans payer ! comment çà se fait ?
Pourquoi ne pas continuer ?
A part dire à GDF " je vous vole depuis 8 ans", je ne vois pas d'autres solutions.
Pourquoi ne pas continuer ?
A part dire à GDF " je vous vole depuis 8 ans", je ne vois pas d'autres solutions.
Vous allez certainement avoir des réponses qui vous diront "vous ne devez que les vingt-quatre derniers mois en application de la prescription prévue par l'article L137-2 Code de la consommation" :
"L'action des professionnels, pour les biens ou les services qu'ils fournissent aux consommateurs, se prescrit par deux ans."
"L'action des professionnels, pour les biens ou les services qu'ils fournissent aux consommateurs, se prescrit par deux ans."
ou alors... l'ancien occupant est négligeant et continue de payer alors qu'il n'est plus dans les lieux... mais aprés 8 ans, ça me semble bizarre
L'autre solution est de contacter un fournisseur en expliquant que vous venez d'arriver dans les lieux.
Cordialement
L'autre solution est de contacter un fournisseur en expliquant que vous venez d'arriver dans les lieux.
Cordialement
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non je dois régulariser
le compteur est dehors jamais relever
puis la note ne me fait pas rire
après calcul ca fait 40000€ TTC quand meme
de plus c est eux qui ont instalé le compteur
le compteur est dehors jamais relever
puis la note ne me fait pas rire
après calcul ca fait 40000€ TTC quand meme
de plus c est eux qui ont instalé le compteur
Bonjour,
Je reviens sur mon intervention d'hier, dans laquelle je vous écrivais qu'à votre place,
J'aurais fait cela à votre place, mais vous avez raison : je ne suis pas à votre place et la décision la plus raisonnable est de régulariser votre situation.
Contactez un fournisseur de gaz, avec les éléments les plus précis possible :
- adresse exacte
- numéro matricule du compteur de gaz
et vous verrez bien ce qui se passera...
Il y a 8 ans, aviez-vous essayé de souscrire un contrat avec GDF ? La maison a-t-elle été construite il y a 8 ans ?
Si vous n'aviez pas souscrit de contrat GDF (ou que vous n'avez aucune preuve que vous aviez souscrit un contrat à l'époque), à mon avis la prescription de 2 ans ne s'applique pas. Du point de vue de GrDF, ils vous diront que vous soustrayez frauduleusement du gaz depuis 8 ans sur le réseau.
Je reviens sur mon intervention d'hier, dans laquelle je vous écrivais qu'à votre place,
J'aurais fait cela à votre place, mais vous avez raison : je ne suis pas à votre place et la décision la plus raisonnable est de régulariser votre situation.
Contactez un fournisseur de gaz, avec les éléments les plus précis possible :
- adresse exacte
- numéro matricule du compteur de gaz
et vous verrez bien ce qui se passera...
Il y a 8 ans, aviez-vous essayé de souscrire un contrat avec GDF ? La maison a-t-elle été construite il y a 8 ans ?
Si vous n'aviez pas souscrit de contrat GDF (ou que vous n'avez aucune preuve que vous aviez souscrit un contrat à l'époque), à mon avis la prescription de 2 ans ne s'applique pas. Du point de vue de GrDF, ils vous diront que vous soustrayez frauduleusement du gaz depuis 8 ans sur le réseau.
bonsoir
ils m ont posé le compteur
dessus j ai passé 45000 m3 de gaz que je ne nie pas
le contrat va avec la premiere facture j ai bien un point de livraison gaz
c est argent je leur doit
mode de calcul
45000x12(coeficiant)x0.0519(prix 1 kwh)=28026 HT
abonnement 247.41 HT année
TICGN 45000X12+540000 X 0.00119=642.6 ht
ca faitdonc 30647.88 ht
plus tva 19.6=36654.85 ttc
+ encore une autre taxe que je connais pas
+ encore 12% de penalité
donc en resume 41053€
advienne qui pourra
ils m ont posé le compteur
dessus j ai passé 45000 m3 de gaz que je ne nie pas
le contrat va avec la premiere facture j ai bien un point de livraison gaz
c est argent je leur doit
mode de calcul
45000x12(coeficiant)x0.0519(prix 1 kwh)=28026 HT
abonnement 247.41 HT année
TICGN 45000X12+540000 X 0.00119=642.6 ht
ca faitdonc 30647.88 ht
plus tva 19.6=36654.85 ttc
+ encore une autre taxe que je connais pas
+ encore 12% de penalité
donc en resume 41053€
advienne qui pourra
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Qu'en serait-il et que ce passerait-il si il y avait une fuite dans la canalisation de Gaz, la responsabilité appartiendrait à qui dans un pareil cas ? C'est inquiétant non ?
Et attendre que le compteur ai fait un tour ? Cà risque de prendre 1 siècle.