Poing américain
Fermé
Pussy
-
choubaka Messages postés 39984 Statut Modérateur -
choubaka Messages postés 39984 Statut Modérateur -
Bonjour, veuillez m'excuser mais j'ai vraiment un énorme problème, j'ai acheté il y a un an pour mon petit ami un collier poing américain, nous adorons tous les deux collectionner les armes, et il y a quelques moi, se trouvant par hazard derrière des personnes non fréquentable il s'est fait controler, il ne porté pas son collier, il se trouvait dans son sac car étant assez lourd la chaîne a fini par casser, la police nationale lui a saisi ce collier et pour l'instant il ne lui avait toujours pas rendu, il était content car il a été convoqué il y a un mois et au final ce n'était pas pour lui rendre son collier c'était pour le prévenir qu'il allait avoir 3 sanctions graves et qu'il allait être convoqué chez le procureur. Il est convoqué le 23 décembre et la date approchant je m'inquiète grandement, ce serait injuste que la police lui vole son collier et qu'en plus il hérite de sanction je voulais donc savoir quels sont ces santions ? si il y avais des recours pour les éviter et aussi peut-il récupérer ce collier il m'avait tout de même coûté 30€ De plus puis être sanctionné si j'ai des Shurikens collectors de Naruto à ma ceinture et des New Rock avec des châine et des lames ?
Merci d'avance pour vos réponses espérant qu'elle aille en ma faveur.
Merci d'avance pour vos réponses espérant qu'elle aille en ma faveur.
A voir également:
- Poing amerique suisse
- Amende autoroute suisse - Accueil - Voyage-Vacances
- Avs suisse frontalier - Forum Retraite
- Dette en suisse pour résident français - Forum crédit consommation
- Créer une holding en suisse - Forum réduction d'impôt
- Retraite suisse frontalier - Forum Retraite
6 réponses
le transport, sans motif légitime, d'une arme de 6è cat est passible d'une peine de 3 ans d'emprisonnement et 4000 euros d'amende (art. L 2339-3)
Merci Chubaka mais j'aimerais savoir quel limite y a t-il car je ne sais pas si comme l'exemple cité mes chaussures et mon collier en fond partie ( catégorie arme), donc ça m'inquiète.
Et aussi il emprisonne vraiment quelqu'un juste parce qu'il a une arme sur lui ou c'est juste dans les cas extrême ?
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question