Poing américain

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Pussy -  
choubaka Messages postés 39984 Statut Modérateur -
Bonjour, veuillez m'excuser mais j'ai vraiment un énorme problème, j'ai acheté il y a un an pour mon petit ami un collier poing américain, nous adorons tous les deux collectionner les armes, et il y a quelques moi, se trouvant par hazard derrière des personnes non fréquentable il s'est fait controler, il ne porté pas son collier, il se trouvait dans son sac car étant assez lourd la chaîne a fini par casser, la police nationale lui a saisi ce collier et pour l'instant il ne lui avait toujours pas rendu, il était content car il a été convoqué il y a un mois et au final ce n'était pas pour lui rendre son collier c'était pour le prévenir qu'il allait avoir 3 sanctions graves et qu'il allait être convoqué chez le procureur. Il est convoqué le 23 décembre et la date approchant je m'inquiète grandement, ce serait injuste que la police lui vole son collier et qu'en plus il hérite de sanction je voulais donc savoir quels sont ces santions ? si il y avais des recours pour les éviter et aussi peut-il récupérer ce collier il m'avait tout de même coûté 30€ De plus puis être sanctionné si j'ai des Shurikens collectors de Naruto à ma ceinture et des New Rock avec des châine et des lames ?

Merci d'avance pour vos réponses espérant qu'elle aille en ma faveur.

6 réponses

choubaka Messages postés 39984 Statut Modérateur 2 193
 
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Dtepu Messages postés 3506 Statut Membre 291
 
le transport, sans motif légitime, d'une arme de 6è cat est passible d'une peine de 3 ans d'emprisonnement et 4000 euros d'amende (art. L 2339-3)
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Pussy
 
Merci Chubaka mais j'aimerais savoir quel limite y a t-il car je ne sais pas si comme l'exemple cité mes chaussures et mon collier en fond partie ( catégorie arme), donc ça m'inquiète.
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Pussy
 
Et aussi il emprisonne vraiment quelqu'un juste parce qu'il a une arme sur lui ou c'est juste dans les cas extrême ?
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Pussy
 
oui ça j'avais compris ... mais j'espère qu'il ne l'applique pas toujours
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Dtepu Messages postés 3506 Statut Membre 291
 
ils sont tenus de l'appliquer, c'set la loi. et ils sont là pour ça!!
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Pussy
 
='(
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durock Messages postés 22093 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 637
 
Bonjour

"une personne portant ou transportant hors de son domicile et sans motif légitime une arme de cette catégorie encourt une peine de 3 ans d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende. "

Ce sont les peines maximales, mais ça peut aller de zéro au maxi.

Cordialement
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Pussy
 
ah daccord merci j'espère que ce sera 0 je te remerci Durock =)
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 764
 
J'ai comme un doute.
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Pussy
 
faut espérer
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choubaka Messages postés 39984 Statut Modérateur 2 193
 
il faut surtout éviter de continuer à les porter, ça limite le risque
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