Annulation du permis...!!!??? A bon...!!!???
Joh77550
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gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour la room,
Voila...!!!
Je me suit présenté à la préfecture de Seine & Marne le jeudi 4 novembre 2011 pour faire une demande de permis international & me suis représenter pour le retrait de celui-ci le mercredi 11 novembre 2011. Et la on m'annonce qu'il ne peuvent pas me délivré de permis international car mon permis national a été annuler par la préfecture de l'Essonne en 2007.
Je me suis donc rendu a cette préfecture, mais une panne informatique les empêchais de me répondre.
J'ai donc supplié l'agent de ce service de me téléphoné des que l'informatique étais rétablis. En effet vers 16h45, cette agent me contacte par téléphone et me confirme que mon permis a été annuler en 2007 suite à plusieurs infractions:
-1) Infraction du 16/05/2003 à 11h30 Lieu Maison Alfort Motif 23800 (Usage d'un téléphone par conducteur véhicule en circulation)
Enregistrée le 07/05/2004
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de Charenton le Pont le 03/11/2003 Amende forfaitaire Majorée et moins 2 points
-2) Infraction de 02/03/2004 à 08h07 Lieu Paris 19ème Motif 23800 (Usage d'un téléphone par conducteur véhicule en circulation)
Enregistrée le 15/04/2005
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de Paris le 11/10/2004 Amende forfaitaire Majorée et moins 2 points
-3) Infraction de 05/12/2005 à 19h17 Lieu Courcouronnes Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h - Vitesse aut. > 50Km/h)
Enregistrée le 13/02/2006
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT-CSA le 16/01/2006 Amende forfaitaire et moins 1 points
-4) Infraction de 09/12/2005 à 16h05 Lieu Antony Motif 11301 (Excès de vitesse d'au moins 30Km/h et inférieur à 40Km/h)
Enregistrée le 27/10/2006
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police d'Antony le 09/12/2005 Amende forfaitaire et moins 3 points
-5) Infraction de 04/10/2006 à 09h50 Lieu Paris 4ème Motif 00210 (Non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant)
Enregistrée le 13/06/2007
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police Paris le 12/02/2007 Amende forfaitaire majorée et moins 4 points
Et donc cette fameuse lettre AR 48S qui a priori aurais été envoyer a mon ancienne adresse de l'Essonne le 03/07/2007. Hors je ne demeurais plus a cette adresse depuis le début de l'année 2006.
Je n'est donc pas eu connaissance de cette AR 48S.
De plus:
-1)J'ai subit un contrôle antipollution, permis, assurance, clignotants, pot d'échappement fais par la police de Creteil, début de l'année 2010. Qui c'est fini par une rétention de
la carte grise de ma moto sous réserve de présenté celle-ci avec un échappement homologuer.
-2)Reçu une amende forfaitaire par courrier pour une:
Infraction du 04/07/2010 à 18h37 Lieu Dambron Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h-vitesse aut.>50Km/h)
Enregistrée le 10/09/2010
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT/CSA le 02/08/2010 Amende forfaitaire (Susceptible de perdre 1 point)
-3)Reçu une amende forfaitaire par courrier pour une:
Infraction du 23/06/2011 à 21h22 Lieu Janvry Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h-vitesse aut.>50Km/h)
Enregistrée le 26/09/2011
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT/CSA le 01/08/2011 Amende forfaitaire (Susceptible de perdre 1 point)
Et personne ne ma fait de grieffes parce que mon permis de conduire à été annuler en 2007. On est en novembre 2011...!!!???
Qu'elles son mes recourts?
Merci de me guider
Voila...!!!
Je me suit présenté à la préfecture de Seine & Marne le jeudi 4 novembre 2011 pour faire une demande de permis international & me suis représenter pour le retrait de celui-ci le mercredi 11 novembre 2011. Et la on m'annonce qu'il ne peuvent pas me délivré de permis international car mon permis national a été annuler par la préfecture de l'Essonne en 2007.
Je me suis donc rendu a cette préfecture, mais une panne informatique les empêchais de me répondre.
J'ai donc supplié l'agent de ce service de me téléphoné des que l'informatique étais rétablis. En effet vers 16h45, cette agent me contacte par téléphone et me confirme que mon permis a été annuler en 2007 suite à plusieurs infractions:
-1) Infraction du 16/05/2003 à 11h30 Lieu Maison Alfort Motif 23800 (Usage d'un téléphone par conducteur véhicule en circulation)
Enregistrée le 07/05/2004
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de Charenton le Pont le 03/11/2003 Amende forfaitaire Majorée et moins 2 points
-2) Infraction de 02/03/2004 à 08h07 Lieu Paris 19ème Motif 23800 (Usage d'un téléphone par conducteur véhicule en circulation)
Enregistrée le 15/04/2005
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de Paris le 11/10/2004 Amende forfaitaire Majorée et moins 2 points
-3) Infraction de 05/12/2005 à 19h17 Lieu Courcouronnes Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h - Vitesse aut. > 50Km/h)
Enregistrée le 13/02/2006
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT-CSA le 16/01/2006 Amende forfaitaire et moins 1 points
-4) Infraction de 09/12/2005 à 16h05 Lieu Antony Motif 11301 (Excès de vitesse d'au moins 30Km/h et inférieur à 40Km/h)
Enregistrée le 27/10/2006
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police d'Antony le 09/12/2005 Amende forfaitaire et moins 3 points
-5) Infraction de 04/10/2006 à 09h50 Lieu Paris 4ème Motif 00210 (Non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant)
Enregistrée le 13/06/2007
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police Paris le 12/02/2007 Amende forfaitaire majorée et moins 4 points
Et donc cette fameuse lettre AR 48S qui a priori aurais été envoyer a mon ancienne adresse de l'Essonne le 03/07/2007. Hors je ne demeurais plus a cette adresse depuis le début de l'année 2006.
Je n'est donc pas eu connaissance de cette AR 48S.
De plus:
-1)J'ai subit un contrôle antipollution, permis, assurance, clignotants, pot d'échappement fais par la police de Creteil, début de l'année 2010. Qui c'est fini par une rétention de
la carte grise de ma moto sous réserve de présenté celle-ci avec un échappement homologuer.
-2)Reçu une amende forfaitaire par courrier pour une:
Infraction du 04/07/2010 à 18h37 Lieu Dambron Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h-vitesse aut.>50Km/h)
Enregistrée le 10/09/2010
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT/CSA le 02/08/2010 Amende forfaitaire (Susceptible de perdre 1 point)
-3)Reçu une amende forfaitaire par courrier pour une:
Infraction du 23/06/2011 à 21h22 Lieu Janvry Motif 25387 (Excès de vitesse inférieur à 20Km/h-vitesse aut.>50Km/h)
Enregistrée le 26/09/2011
Décision définitive par le tribunal d'instance ou de police de CNT/CSA le 01/08/2011 Amende forfaitaire (Susceptible de perdre 1 point)
Et personne ne ma fait de grieffes parce que mon permis de conduire à été annuler en 2007. On est en novembre 2011...!!!???
Qu'elles son mes recourts?
Merci de me guider
A voir également:
- Annulation du permis...!!!??? A bon...!!!???
- Modele lettre demande d'annulation de majoration - Guide
- Lettre contestation annulation permis de conduire - Guide
- Annulation location vacances particulier - Guide
- Assurance après annulation de permis forum - Forum Assurances
- Annulation gratuite booking avis - Forum Consommation
6 réponses
Bonjour,
Aviez vous notifié votre changement d'adresse et fait modifié vos plaques à votre déménagement ??
Dans le cas contraire, aucun recours.
Aviez vous notifié votre changement d'adresse et fait modifié vos plaques à votre déménagement ??
Dans le cas contraire, aucun recours.
Re. La room,
Il ne sagit pas d'etre juger par qui que ce soit. Mais jvais quand meme répondre à Dtepu:
Non ce n'est pas une blague.
-1 & 2) Car lorsque vous etes a votre propre compte et que vous etes a l'arrets dans les bouchons. Moi!!! je me dois de repondre au tel. Pas de danger je suis a l'arret.
Allez expliqué cela à la police qui vadrouille entre les voitures...
-3)Pour une seconde d'inatention pour changer de file... 3 Km/h au dessus de la vitesse.
-4) En effet un peu au dessus de la vitesse autorisée en pleine zone industrielle et ras le bol de ma journée... Pas un chat a cette heure la!!! Mais oui j'assume
-5) A l'arret en plein milieu d'un carrefour dans les bouchons et je n'etais le seule (on etais 5 ou 6 a etre verbalisé et a geuler... Ce qui n'a pas arranger les choses)
Alors avans de juger... Sacher que je suis motard et que je roule en moto qui peu atteindre plus de 300km/h et ce n'est pas pour autant que je roule comme un dingue et que je depasse la vitesse autorisée a tous va!!! ma plus grande infraction est celle du point N°4 et j'etais 72km/h au lieu de 50Km/h et je peu vous dire que dans une zone industrielle avec des voies qui fons plus de 5m de large et aucune activité a l'exterieur, on ne ce rend meme pas compte de la vitesse.
Mais oui!!! J'ai jouer, j'ai perdu
Il ne sagit pas d'etre juger par qui que ce soit. Mais jvais quand meme répondre à Dtepu:
Non ce n'est pas une blague.
-1 & 2) Car lorsque vous etes a votre propre compte et que vous etes a l'arrets dans les bouchons. Moi!!! je me dois de repondre au tel. Pas de danger je suis a l'arret.
Allez expliqué cela à la police qui vadrouille entre les voitures...
-3)Pour une seconde d'inatention pour changer de file... 3 Km/h au dessus de la vitesse.
-4) En effet un peu au dessus de la vitesse autorisée en pleine zone industrielle et ras le bol de ma journée... Pas un chat a cette heure la!!! Mais oui j'assume
-5) A l'arret en plein milieu d'un carrefour dans les bouchons et je n'etais le seule (on etais 5 ou 6 a etre verbalisé et a geuler... Ce qui n'a pas arranger les choses)
Alors avans de juger... Sacher que je suis motard et que je roule en moto qui peu atteindre plus de 300km/h et ce n'est pas pour autant que je roule comme un dingue et que je depasse la vitesse autorisée a tous va!!! ma plus grande infraction est celle du point N°4 et j'etais 72km/h au lieu de 50Km/h et je peu vous dire que dans une zone industrielle avec des voies qui fons plus de 5m de large et aucune activité a l'exterieur, on ne ce rend meme pas compte de la vitesse.
Mais oui!!! J'ai jouer, j'ai perdu
Bonjour BarbieTM
Oui en effet j'ai fait mon changement d'adresse aupres de la poste et des organismes auquels j'etais affilier.
Pour ce qui est de mes plaques a ce moment la je n'avais pas de voiture a mon mon mais une voiture de fonction de l'entreprise pour laquelle je travaillais
Cordialement
Oui en effet j'ai fait mon changement d'adresse aupres de la poste et des organismes auquels j'etais affilier.
Pour ce qui est de mes plaques a ce moment la je n'avais pas de voiture a mon mon mais une voiture de fonction de l'entreprise pour laquelle je travaillais
Cordialement
Je parle de changement d'adresse à la préfecture pour faire modifier votre carte grise... celle de votre moto, avec laquelle ont été commises les infractions.
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Bonjour
Si vous avez été arreté à chaque fois par les forces de l'ordre ,elles ont relevé votre identité et votre adresse EXACTE . alors,alors !!! question ????
Si vous avez été arreté à chaque fois par les forces de l'ordre ,elles ont relevé votre identité et votre adresse EXACTE . alors,alors !!! question ????
re
C'est pas celà ,que j'ai voulu vous dire .
Si ils ont relevé ou si vous leur aviez donné la bonne adresse . Après ceci.
Infraction de 04/10/2006 à 09h50 Lieu Paris 4ème Motif 00210 (Non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant) Enregistrée le 13/06/2007
Alors que vous avez déménagé depuis 2006
** Alors ne venez pas sur ce forum,chercher le bâton pour vous faire battre.!!!!!!!!**
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix. ( G. Brassens )
C'est pas celà ,que j'ai voulu vous dire .
Si ils ont relevé ou si vous leur aviez donné la bonne adresse . Après ceci.
Infraction de 04/10/2006 à 09h50 Lieu Paris 4ème Motif 00210 (Non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant) Enregistrée le 13/06/2007
Alors que vous avez déménagé depuis 2006
** Alors ne venez pas sur ce forum,chercher le bâton pour vous faire battre.!!!!!!!!**
Rien n'est jamais acquis à l'homme,ni sa force ni sa faiblesse,quand il croit ouvrir ses bras,son ombre est celle d'une croix. ( G. Brassens )
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