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1 réponse
Petites parcelles ou grandes c'est identique.
Un bail verbal se résilie comme un bail écrit 3 - 6 - 9 ans, à vous de retrouver la date de la première location => fin de bail multiple de 3.
Mais si le cultivateur paye la MSA (cotisation social) il à des droit dessus et il est très difficile de récupérer les terres (longues procédure devant les tribunaux).
Le mieux si c'est un cultivateur compréhensible (sa arrive) à vous de négocier à l'amiable sans le braqué et rester courtois. Ne pas lui demander pour cette année car il à déjà prévu sa prochaine récolte et sont assolement en lui expliquant les raisons de la fin du bail.
Bon courrage.
Un bail verbal se résilie comme un bail écrit 3 - 6 - 9 ans, à vous de retrouver la date de la première location => fin de bail multiple de 3.
Mais si le cultivateur paye la MSA (cotisation social) il à des droit dessus et il est très difficile de récupérer les terres (longues procédure devant les tribunaux).
Le mieux si c'est un cultivateur compréhensible (sa arrive) à vous de négocier à l'amiable sans le braqué et rester courtois. Ne pas lui demander pour cette année car il à déjà prévu sa prochaine récolte et sont assolement en lui expliquant les raisons de la fin du bail.
Bon courrage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...