Reglementation espagnole en matière d'alcool
mamourfos
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duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
duncanben Messages postés 1693 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
en tant qu'entrepreneur ,combien puis-je ramener d'alcool d'espagne ,je suis organisatrice de soirée,et j'ai besoin d'un stock permanent ?
en tant qu'entrepreneur ,combien puis-je ramener d'alcool d'espagne ,je suis organisatrice de soirée,et j'ai besoin d'un stock permanent ?
1 réponse
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Bonsoir,
Vous pouvez évidemment y acheter ce que vous voulez, à condition de régler les droits et taxes.
"Au-delà des seuils des alcools, repris ci-après, et en fonction d'autres critères, votre achat peut être considéré comme commercial par les services des douanes françaises. Vous devrez, alors, payer les divers droits et taxes applicables en France, pour chacun de ces produits."
http://douane.gouv.fr/page.asp?id=47#2