Révision des millièmes
totoch88
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Cafécitron -
Cafécitron -
Bonjour,
je suis propriétaire d'un appartement de 3 pièce en duplex en copropriété;celui se compose de :
*niveau inférieur:entrée, dégagement , 1 chambre,salle de bains , WC,salle deséjour avec coin cuisine
*niveau supérieur:mezzanine et 1 chambre.
La partie supérieure ne couvrant pas la totalité du niveau inférieur (couvre uniquement l'entrée, le dégagement,la chamùbre, la salle de bains et WC),je désirerai couvrir la salle de séjour et cuisine.De ce fait , j'aurai plus de superficie;pouvez me dire sous quelles conditions puis faire cela? dois je aller chez 1 géomètre,notaire, hypothèques et demander à l'AG?
merci
je suis propriétaire d'un appartement de 3 pièce en duplex en copropriété;celui se compose de :
*niveau inférieur:entrée, dégagement , 1 chambre,salle de bains , WC,salle deséjour avec coin cuisine
*niveau supérieur:mezzanine et 1 chambre.
La partie supérieure ne couvrant pas la totalité du niveau inférieur (couvre uniquement l'entrée, le dégagement,la chamùbre, la salle de bains et WC),je désirerai couvrir la salle de séjour et cuisine.De ce fait , j'aurai plus de superficie;pouvez me dire sous quelles conditions puis faire cela? dois je aller chez 1 géomètre,notaire, hypothèques et demander à l'AG?
merci
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2 réponses
merci pour vos renseignements ,
et c'est exactement ça , j'ai une hauteur d'environ 5m;
mais alors , j'aurai plus de millièmes dans mon lot et je ne paierai pas plus de charges?
et si je revend ce logement , comment cela sera t il interprété puisque ça ne correspondra pas à mon achat (acte notairé) que se passera til?????
totoch88
et c'est exactement ça , j'ai une hauteur d'environ 5m;
mais alors , j'aurai plus de millièmes dans mon lot et je ne paierai pas plus de charges?
et si je revend ce logement , comment cela sera t il interprété puisque ça ne correspondra pas à mon achat (acte notairé) que se passera til?????
totoch88
Bonjour,
Oh là doucement !!!! Vous êtes en copropriété, vous possédez un F3 et vous voudriez le transformer en F5 comme ça en claquant des doigts !!! Vous ne nous expliquez pas comment vous allez faire pour exploiter la surface manquante. A qui appartient-elle ? Est-ce une partie commune ? Est-ce une partie (grenier) dont vous jouissez ? Là est la question.
Développez un peu SVP. Car la procédure est différente. Mais dans tous les cas, vous risquez de ne pas aboutir facilement.
Oh là doucement !!!! Vous êtes en copropriété, vous possédez un F3 et vous voudriez le transformer en F5 comme ça en claquant des doigts !!! Vous ne nous expliquez pas comment vous allez faire pour exploiter la surface manquante. A qui appartient-elle ? Est-ce une partie commune ? Est-ce une partie (grenier) dont vous jouissez ? Là est la question.
Développez un peu SVP. Car la procédure est différente. Mais dans tous les cas, vous risquez de ne pas aboutir facilement.
Bonsoir,
Ben si il l'explique : il dit que le haut ne couvre le bas qu'en partie (comme une mezzanine) et que la surface ajoutée correspond donc au "vide" actuel au dessus du rez-de-chaussée ... donc, il ne prend pas sur les parties communes, il revoie le plafond/plancher entre le RdC et le premier étage de son appartement ...
Ben si il l'explique : il dit que le haut ne couvre le bas qu'en partie (comme une mezzanine) et que la surface ajoutée correspond donc au "vide" actuel au dessus du rez-de-chaussée ... donc, il ne prend pas sur les parties communes, il revoie le plafond/plancher entre le RdC et le premier étage de son appartement ...
Bonsoir Valenchantée,
Vous me faites entrevoir la possibilité que le rez-de-chaussée ait une hauteur importante(environ 5 m). Si tel est le cas, la solution est différente. Il n'a plus qu'à positionner un plancher à 2,5m et le tour est joué. Dans ce cas là, aucune demande n'est à formuler. Il peut et doit informer le syndic qu'il effectue des gros travaux et placer une affiche dans l'entrée pour prévenir les voisins qu'il y aura du bruit durant un certain temps.
Bien vu Valenchantée et bonne soirée.
Vous me faites entrevoir la possibilité que le rez-de-chaussée ait une hauteur importante(environ 5 m). Si tel est le cas, la solution est différente. Il n'a plus qu'à positionner un plancher à 2,5m et le tour est joué. Dans ce cas là, aucune demande n'est à formuler. Il peut et doit informer le syndic qu'il effectue des gros travaux et placer une affiche dans l'entrée pour prévenir les voisins qu'il y aura du bruit durant un certain temps.
Bien vu Valenchantée et bonne soirée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour ce qui est des millièmes, ça se discute et se vote en AG. Si de nouveaux tantièmes vous sont attribués, il faudra effectivement un géomêtre puis un acte notarié pour modifier le règlement de copropriété et le faire publier à la Conservation des Hypothèques. Les frais sont généralement mis à la charge du copro à l'origine des modifications (donc vous).
Avant d'entamer les travaux, vous devriez consulter u architecte afin d'avoir la certitude que vos travaux seront sans conséquence sur la structure de l'immeuble et en informer le syndic afin de ne pas vous voir reprocher de fissures ultérieures. Selon l'ampleur des travaux, on vous demandera peut-être un constat d'huissier avant et après.
Et n'oubliez pas non plus de prévenir votre assureur ! En effet, en cas de sinistre, si le bien assuré n'est pas conforme à celui déclaré dans le contrat, le contrat n'est plus valable, c'est comme si vous n'étiez pas assuré.