Droit de passage sur route dans lotissement
loulou77
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
je suis propriétaire d'un terrain et d'une maison construite sur celui ci. Nous avons acès ç cette maison par une route aménagée par le lotisseur des terrains situés en face du notre (je ne fais pas partie de ce lotissement). Le lotisseur nous a autorisé à nous relier aux réseaux eau et électricité du lotissement. Des propriétaires de terran de ce lotissement nous rétorque que nous ne pouvons pas circuler sur la route puis qu'elle n'appartient qu'au lotissement. Je pense qu'ils veulent nous demander une indemnité. Est ce qu'une lettre du lotisseur nous autorisant le droit de passage suffit?
Merci, c'est assez urgent.
encore merci de vos réponses
je suis propriétaire d'un terrain et d'une maison construite sur celui ci. Nous avons acès ç cette maison par une route aménagée par le lotisseur des terrains situés en face du notre (je ne fais pas partie de ce lotissement). Le lotisseur nous a autorisé à nous relier aux réseaux eau et électricité du lotissement. Des propriétaires de terran de ce lotissement nous rétorque que nous ne pouvons pas circuler sur la route puis qu'elle n'appartient qu'au lotissement. Je pense qu'ils veulent nous demander une indemnité. Est ce qu'une lettre du lotisseur nous autorisant le droit de passage suffit?
Merci, c'est assez urgent.
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