Stationnement sur droit de passage
nicole
-
16 nov. 2011 à 17:30
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 17 nov. 2011 à 12:09
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3 réponses
Bonsoir,
Vous êtes tout à fait dans votre droit en lui demandant d'enlever sa voiture pour y mettre la vôtre.
Vous êtes chez vous, aussi je vous conseille de prendre des photos. S'il vous voit à plusieurs reprises avec votre appareil ,croyez-moi il va commencer a se poser des questions.
Sinon, faire constater par un huissier mais cela vous fera des frais Ou bien porter plainte..
Même si vous ne faites rien de ce bout de terrain, cette votre affaire il n'a pas a y mettre sa voiture. Un peu gonflé ce monsieur vous n'avez pas a prendre des gants...défendez-vous ....
Donnez-nous de vos nouvelles
Vous êtes tout à fait dans votre droit en lui demandant d'enlever sa voiture pour y mettre la vôtre.
Vous êtes chez vous, aussi je vous conseille de prendre des photos. S'il vous voit à plusieurs reprises avec votre appareil ,croyez-moi il va commencer a se poser des questions.
Sinon, faire constater par un huissier mais cela vous fera des frais Ou bien porter plainte..
Même si vous ne faites rien de ce bout de terrain, cette votre affaire il n'a pas a y mettre sa voiture. Un peu gonflé ce monsieur vous n'avez pas a prendre des gants...défendez-vous ....
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nemrod18
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16 nov. 2011 à 19:38
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Bonsoir,
C'est un droit de passage, pas une autorisation de stationner chez vous.
Faites le déguerpir.
En son absence, stationnez l'un de vos véhicule, vous verrez bien sa réaction et ne cédez pas.
C'est un droit de passage, pas une autorisation de stationner chez vous.
Faites le déguerpir.
En son absence, stationnez l'un de vos véhicule, vous verrez bien sa réaction et ne cédez pas.
merci pour votre reponse ca me reconforte dans mes convictions je vais lui demander de stationner son vehicule chez lui plus fermement toutefois j aimerais savoir si je peux garer le mien dans la legalite etant donné que je ne gene pas le passage pour rentrer chez lui .
en fait le stationnement se fait le long du chemin ou il a son droit de passage.
en fait le stationnement se fait le long du chemin ou il a son droit de passage.
nemrod18
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17 nov. 2011 à 12:09
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Vous pouvez stationner sur votre terrain, tout en laissant le passage.
17 nov. 2011 à 09:54
merci encore