Stationnement sur droit de passage

nicole - 16 nov. 2011 à 17:30
nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 - 17 nov. 2011 à 12:09
Bonjour,
je suis trés embétée j ai acheté une maison il ya 18 mois et mon voisin immédiat a un droit de passage sur mon terrain, il a récupéré le bout du droit de passage sur une longueur de environ dix métres sur 5 de large et y a installé son portail en nous disant que les anciens propriétaires lui en avait donné l'autorisation, et il garé son véhicule dans cette partie de terrain qui, en fait nous appartient. nous lui avons demandé de reculer le portail en bordure de sa propriété ce qu'il a fait tout en etant mécontent.
depuis qu'il a reculé son portail sur son terrain il laisse son véhicule stationné sur notre terrain !!! et ne veux pas le lever !!! en nous disant qu'il a le droit et que de toute maniére nous ne faisons rien de ce morceaux de terrain.
du fait nous lui avons repondu que nous pourrions stationner notre véhicule a la place du sien, et nous reponds qu'il est hors de question que nous stationnons notre véhicule car ça le generait pour passer, alors que le sien ne le gene en rien !!!

j aimerais savoir si j ai le droit de lui demander d enlever son véhicule et savoir si j ai le droit d'y mettre le mien.

merci pour vos reponses

3 réponses

Bonsoir,

Vous êtes tout à fait dans votre droit en lui demandant d'enlever sa voiture pour y mettre la vôtre.
Vous êtes chez vous, aussi je vous conseille de prendre des photos. S'il vous voit à plusieurs reprises avec votre appareil ,croyez-moi il va commencer a se poser des questions.
Sinon, faire constater par un huissier mais cela vous fera des frais Ou bien porter plainte..
Même si vous ne faites rien de ce bout de terrain, cette votre affaire il n'a pas a y mettre sa voiture. Un peu gonflé ce monsieur vous n'avez pas a prendre des gants...défendez-vous ....
Donnez-nous de vos nouvelles
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merci pour votre reponse oui effectivement un peu gonflé en + il dit que nous avons envie de l 'embéter ....... on demande seulement qu'il respecte nos droits comme nous respectons les siens.....
merci encore
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
16 nov. 2011 à 19:38
Bonsoir,

C'est un droit de passage, pas une autorisation de stationner chez vous.

Faites le déguerpir.

En son absence, stationnez l'un de vos véhicule, vous verrez bien sa réaction et ne cédez pas.
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merci pour votre reponse ca me reconforte dans mes convictions je vais lui demander de stationner son vehicule chez lui plus fermement toutefois j aimerais savoir si je peux garer le mien dans la legalite etant donné que je ne gene pas le passage pour rentrer chez lui .
en fait le stationnement se fait le long du chemin ou il a son droit de passage.
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Bonjour Nicole,

Vous avez parfaitement le droit de stationner à partir du moment ou vous ne gênez pas ce monsieur dans ces manoeuvres. Au cas ou il rouspèterait ne lui répondez pas, Par contre vérifiez bien l'état de votre voiture lorsque vous la garée : égratignures ou autre....
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nemrod18 Messages postés 25533 Date d'inscription vendredi 18 avril 2008 Statut Membre Dernière intervention 3 janvier 2022 4 743
17 nov. 2011 à 12:09
Vous pouvez stationner sur votre terrain, tout en laissant le passage.
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