Stationnement sur droit de passage
nicole
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nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
nemrod18 Messages postés 28022 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je suis trés embétée j ai acheté une maison il ya 18 mois et mon voisin immédiat a un droit de passage sur mon terrain, il a récupéré le bout du droit de passage sur une longueur de environ dix métres sur 5 de large et y a installé son portail en nous disant que les anciens propriétaires lui en avait donné l'autorisation, et il garé son véhicule dans cette partie de terrain qui, en fait nous appartient. nous lui avons demandé de reculer le portail en bordure de sa propriété ce qu'il a fait tout en etant mécontent.
depuis qu'il a reculé son portail sur son terrain il laisse son véhicule stationné sur notre terrain !!! et ne veux pas le lever !!! en nous disant qu'il a le droit et que de toute maniére nous ne faisons rien de ce morceaux de terrain.
du fait nous lui avons repondu que nous pourrions stationner notre véhicule a la place du sien, et nous reponds qu'il est hors de question que nous stationnons notre véhicule car ça le generait pour passer, alors que le sien ne le gene en rien !!!
j aimerais savoir si j ai le droit de lui demander d enlever son véhicule et savoir si j ai le droit d'y mettre le mien.
merci pour vos reponses
je suis trés embétée j ai acheté une maison il ya 18 mois et mon voisin immédiat a un droit de passage sur mon terrain, il a récupéré le bout du droit de passage sur une longueur de environ dix métres sur 5 de large et y a installé son portail en nous disant que les anciens propriétaires lui en avait donné l'autorisation, et il garé son véhicule dans cette partie de terrain qui, en fait nous appartient. nous lui avons demandé de reculer le portail en bordure de sa propriété ce qu'il a fait tout en etant mécontent.
depuis qu'il a reculé son portail sur son terrain il laisse son véhicule stationné sur notre terrain !!! et ne veux pas le lever !!! en nous disant qu'il a le droit et que de toute maniére nous ne faisons rien de ce morceaux de terrain.
du fait nous lui avons repondu que nous pourrions stationner notre véhicule a la place du sien, et nous reponds qu'il est hors de question que nous stationnons notre véhicule car ça le generait pour passer, alors que le sien ne le gene en rien !!!
j aimerais savoir si j ai le droit de lui demander d enlever son véhicule et savoir si j ai le droit d'y mettre le mien.
merci pour vos reponses
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3 réponses
Bonsoir,
Vous êtes tout à fait dans votre droit en lui demandant d'enlever sa voiture pour y mettre la vôtre.
Vous êtes chez vous, aussi je vous conseille de prendre des photos. S'il vous voit à plusieurs reprises avec votre appareil ,croyez-moi il va commencer a se poser des questions.
Sinon, faire constater par un huissier mais cela vous fera des frais Ou bien porter plainte..
Même si vous ne faites rien de ce bout de terrain, cette votre affaire il n'a pas a y mettre sa voiture. Un peu gonflé ce monsieur vous n'avez pas a prendre des gants...défendez-vous ....
Donnez-nous de vos nouvelles
Vous êtes tout à fait dans votre droit en lui demandant d'enlever sa voiture pour y mettre la vôtre.
Vous êtes chez vous, aussi je vous conseille de prendre des photos. S'il vous voit à plusieurs reprises avec votre appareil ,croyez-moi il va commencer a se poser des questions.
Sinon, faire constater par un huissier mais cela vous fera des frais Ou bien porter plainte..
Même si vous ne faites rien de ce bout de terrain, cette votre affaire il n'a pas a y mettre sa voiture. Un peu gonflé ce monsieur vous n'avez pas a prendre des gants...défendez-vous ....
Donnez-nous de vos nouvelles
Bonsoir,
C'est un droit de passage, pas une autorisation de stationner chez vous.
Faites le déguerpir.
En son absence, stationnez l'un de vos véhicule, vous verrez bien sa réaction et ne cédez pas.
C'est un droit de passage, pas une autorisation de stationner chez vous.
Faites le déguerpir.
En son absence, stationnez l'un de vos véhicule, vous verrez bien sa réaction et ne cédez pas.
merci pour votre reponse ca me reconforte dans mes convictions je vais lui demander de stationner son vehicule chez lui plus fermement toutefois j aimerais savoir si je peux garer le mien dans la legalite etant donné que je ne gene pas le passage pour rentrer chez lui .
en fait le stationnement se fait le long du chemin ou il a son droit de passage.
en fait le stationnement se fait le long du chemin ou il a son droit de passage.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
merci encore