Association
kerdan
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15 nov. 2011 à 12:30
caroledu92 Messages postés 14622 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 5 mai 2024 - 15 nov. 2011 à 19:02
caroledu92 Messages postés 14622 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 5 mai 2024 - 15 nov. 2011 à 19:02
A voir également:
- Association
- Lettre de demission association - Guide
- Indemnité kilométrique association 2023 - Guide
- Tarif sacem association 2023 - Guide
- Telecharger les statuts d'une association - Guide
- Cerfa don association - Guide
2 réponses
caroledu92
Messages postés
14622
Date d'inscription
vendredi 28 janvier 2011
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5 mai 2024
4 570
15 nov. 2011 à 19:02
15 nov. 2011 à 19:02
Bonjour
A moins d'une erreur de procédure, d'irrégularité dans le déroulement des opérations de vote, comment justifier l'annulation d'une élection ?
A moins d'une erreur de procédure, d'irrégularité dans le déroulement des opérations de vote, comment justifier l'annulation d'une élection ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 nov. 2011 à 18:44
les membres peuvent-ils revenir sur ce règlement et sur l'élection de ce dit président ?
merci