Association
kerdan
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15 nov. 2011 à 12:30
caroledu92 Messages postés 14821 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 15 nov. 2011 à 19:02
caroledu92 Messages postés 14821 Date d'inscription vendredi 28 janvier 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 21 décembre 2024 - 15 nov. 2011 à 19:02
A voir également:
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- Indemnité kilométrique association 2024 - Guide
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- Formulaire cerfa 13972 - dissolution d'une association - Guide
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2 réponses
caroledu92
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21 décembre 2024
4 623
15 nov. 2011 à 19:02
15 nov. 2011 à 19:02
Bonjour
A moins d'une erreur de procédure, d'irrégularité dans le déroulement des opérations de vote, comment justifier l'annulation d'une élection ?
A moins d'une erreur de procédure, d'irrégularité dans le déroulement des opérations de vote, comment justifier l'annulation d'une élection ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 nov. 2011 à 18:44
les membres peuvent-ils revenir sur ce règlement et sur l'élection de ce dit président ?
merci