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2 réponses
Bonjour,
A partir du moment ou vous avez payé l'architecte, vous etes de votre droit propriétaire de ce qu'il vous a fourni comme travail.
si c'est qu'une esquisse, elle est à vous vous l'avez payé.
Avez vous signé sinon que quelconque papier chez votre architecte, une sorte de contrat?
Cordialement
A partir du moment ou vous avez payé l'architecte, vous etes de votre droit propriétaire de ce qu'il vous a fourni comme travail.
si c'est qu'une esquisse, elle est à vous vous l'avez payé.
Avez vous signé sinon que quelconque papier chez votre architecte, une sorte de contrat?
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 nov. 2011 à 18:44
Oui, j'ai signé un contrat pour cette esquisse, avec un montant à payer mais il n'est pas précisé dessus à qui appartient l'esquisse. En fait, après en avoir discuté avec deux autres architectes, celui qui a dessiné l'esquisse en garde "la propriété intellectuelle" et peut s'opposer à ce qu'elle soit utilisée par un autre architecte...
Affaire à suivre.
Cordialement.