Pc refusé honoraires d'architecte
Résolu/Fermé
tancrède
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5 juil. 2009 à 15:16
Alleox Messages postés 4 Date d'inscription samedi 2 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2013 - 2 févr. 2013 à 11:47
Alleox Messages postés 4 Date d'inscription samedi 2 février 2013 Statut Membre Dernière intervention 3 février 2013 - 2 févr. 2013 à 11:47
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13 réponses
Faux archi faux Il a une obligation de moyens mais non de résultat. Selon le bon vouloir du Maire au delà de la réglementation, celui-ci peut refuser un PC, pour des motifs peu avouables ... Arrêtez de prendre les architectes pour cible tel que vous le faites, car en cas de pépin vous serez bien heureux de l'avoir sous la main alors que votre entrepreneur se sera fait la malle. Adressez vous à l'Ordre des Architectes pour des renseignements et non à des incultes, à des ignobles bavards. Sachez également que si vous faites la moindre modification par rapport au PC vous pouvez vous retrouver avec un refus de certificat de conformité ... ce n'est pas forcément de la responsabilité de l'architecte si vous modifiez la nature des matériaux, la couleur de votre crépis, la nature des tuiles, etc ...
20 déc. 2011 à 16:59
Client et plus plus totalement incompétent !!
20 déc. 2011 à 17:32