170 m2 ou plus??
monica
-
19 oct. 2011 à 22:10
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 19 oct. 2011 à 22:57
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2 réponses
marionnette30
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19 oct. 2011 à 22:39
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jmp59
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Modifié par jmp59 le 19/10/2011 à 22:57
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Bonjour,
Tout d'abord la définition et la méthode de calcul de la SHON https://www.service-public.fr
Le code de l'urbanisme https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006074075/2020-10-29/
auquel se réfère ce document http://www.coin-urbanisme.org/autorisations/permis/obtention/demande.html#B3a plus convivial
Voir en B3 L'INTERVENTION D'UN ARCHITECTE, le c- Les limites tenant au demandeur
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
Tout d'abord la définition et la méthode de calcul de la SHON https://www.service-public.fr
Le code de l'urbanisme https://www.legifrance.gouv.fr/codes/texte_lc/LEGITEXT000006074075/2020-10-29/
auquel se réfère ce document http://www.coin-urbanisme.org/autorisations/permis/obtention/demande.html#B3a plus convivial
Voir en B3 L'INTERVENTION D'UN ARCHITECTE, le c- Les limites tenant au demandeur
Errare humanum est, perseverare diabolicum.