Retraction pour un chiot
badboy1359
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Gérard -
Gérard -
Bonjour,
Ma chienne à eu une portée de 10 chiot american staff inscrit au LOF que j'ai tous vendu à différent particulier.
Ils ont tous eu un diagnostique de bonne santé du vétérinaire.
J'ai un des particulier qui m'a appeler en me disant qu'une des testicules de son chiot n'est pas descendu et qu'il doit le faire du coup stériliser. Le chiot va perdre son LOF car il sera stériliser et Il me demande de reprendre le chien et de lui remboursé la totalité du chiot.
Moi je lui propose de lui payer la stérilisation mais je ne veux pas lui reprendre le chiot et en aucun cas lui rembourser le chiot qui a aujourd'hui plus de 2 mois et qui sera donc beaucoup plus dure voir impossible à revendre.
Qui est dans la légalité , sachant que j'avais une attestation de bonne santé du vétérinaire ou il été mentionner que le chiot avait une testicule et une deuxième bien présente mais qui doit descendre avant c'est 4 mois maximum ?
Merci de m'apporter vos aides
Je suis un particulier.
Ma chienne à eu une portée de 10 chiot american staff inscrit au LOF que j'ai tous vendu à différent particulier.
Ils ont tous eu un diagnostique de bonne santé du vétérinaire.
J'ai un des particulier qui m'a appeler en me disant qu'une des testicules de son chiot n'est pas descendu et qu'il doit le faire du coup stériliser. Le chiot va perdre son LOF car il sera stériliser et Il me demande de reprendre le chien et de lui remboursé la totalité du chiot.
Moi je lui propose de lui payer la stérilisation mais je ne veux pas lui reprendre le chiot et en aucun cas lui rembourser le chiot qui a aujourd'hui plus de 2 mois et qui sera donc beaucoup plus dure voir impossible à revendre.
Qui est dans la légalité , sachant que j'avais une attestation de bonne santé du vétérinaire ou il été mentionner que le chiot avait une testicule et une deuxième bien présente mais qui doit descendre avant c'est 4 mois maximum ?
Merci de m'apporter vos aides
Je suis un particulier.
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1 réponse
En matière de commerce d'animaux il n'existe pas comme en autres espèces de transactions matérielles des « vices cachés » couverts par les articles 1641 et suivants du Code civil.
Vous êtes dans le cadre des « vices rédhibitoires » régis par le Code rural dans ses articles L 213-1 et suivants (ainsi que R 213-2 et R 213-6 de ce même Code).
La liste de ces vices en matière canine est extrêmement limitative.
Dans celle-ci : « ectopie testiculaire pour les animaux âgés de plus de six mois ».
La définition de cette ectopie testiculaire relève d'un vétérinaire, car sa détermination est « pointue ».
Vous êtes dans le cadre des « vices rédhibitoires » régis par le Code rural dans ses articles L 213-1 et suivants (ainsi que R 213-2 et R 213-6 de ce même Code).
La liste de ces vices en matière canine est extrêmement limitative.
Dans celle-ci : « ectopie testiculaire pour les animaux âgés de plus de six mois ».
La définition de cette ectopie testiculaire relève d'un vétérinaire, car sa détermination est « pointue ».
La législation juridique et financière évolue en permanence...