Résiliation contrat d'enseignement
Solae
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Solae -
Solae -
Bonjour,
Je m'adresse à vous car j'ai un souci avec l'organisme auprès duquel je suis une formation.
J'ai deux questions à ce sujet:
En effet, dans leur charte, ceux-ci s'engagent à fournir des cours régulièrement mis à jour. Or, ceux-ci ne le sont pas du tout, ce qui fait que je passe plus de temps à faire des recherches sur internet pour avoir des informations non erronées qu'à véritablement étudier. Cette précision n'apparaît cependant pas dans le contrat d'enseignement, c'est pourquoi j'aimerais savoir si je peux résilier parce-qu'ils ne remplissent pas les conditions de leur engagement.
Par ailleurs, dans les clauses de conditions générales, il est spécifié qu'on peut résilier le contrat dans les 3 mois À compter de la date d'entrée en vigueur du contrat.
S'agit-il de la date de signature du contrat ou bien de la date de début de la formation scolaire?
J'espère vivement avoir une réponse et vous remercie par avance,
Cordialement,
Solae
Je m'adresse à vous car j'ai un souci avec l'organisme auprès duquel je suis une formation.
J'ai deux questions à ce sujet:
En effet, dans leur charte, ceux-ci s'engagent à fournir des cours régulièrement mis à jour. Or, ceux-ci ne le sont pas du tout, ce qui fait que je passe plus de temps à faire des recherches sur internet pour avoir des informations non erronées qu'à véritablement étudier. Cette précision n'apparaît cependant pas dans le contrat d'enseignement, c'est pourquoi j'aimerais savoir si je peux résilier parce-qu'ils ne remplissent pas les conditions de leur engagement.
Par ailleurs, dans les clauses de conditions générales, il est spécifié qu'on peut résilier le contrat dans les 3 mois À compter de la date d'entrée en vigueur du contrat.
S'agit-il de la date de signature du contrat ou bien de la date de début de la formation scolaire?
J'espère vivement avoir une réponse et vous remercie par avance,
Cordialement,
Solae
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4 réponses
Bonjour
Oui tu peux à mon avis résilier pour le fait que les cours ne sont pas à jour et d'autre part à mon avis encore cela part à partir de la sigature du contrat car ils disent bien à partir de la date d'entrée en vigueur du contrat et d'après moi le contrat commence à partir de sa signature. Après je peux me tromper c'est vrai.
Oui tu peux à mon avis résilier pour le fait que les cours ne sont pas à jour et d'autre part à mon avis encore cela part à partir de la sigature du contrat car ils disent bien à partir de la date d'entrée en vigueur du contrat et d'après moi le contrat commence à partir de sa signature. Après je peux me tromper c'est vrai.
Merci bien Zoulou33. Cependant je ne suis pas sûre de bien comprendre: même s'ils n'actualisent pas leurs cours comme ils le prétendent, je ne peux résilier après la date de résiliation prévue?
J'ai oublié de préciser concernant les dates : j'ai un courrier venant d'eux indiquant que ma formation commence à une date ultérieure à celle de la signature du contrat. Cela change-t-il quelque-chose ou bien est-ce quand-même la date du contrat qui est aussi celle de son entr'€e en vigueur?
J'ai oublié de préciser concernant les dates : j'ai un courrier venant d'eux indiquant que ma formation commence à une date ultérieure à celle de la signature du contrat. Cela change-t-il quelque-chose ou bien est-ce quand-même la date du contrat qui est aussi celle de son entr'€e en vigueur?
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