1er et 2eme lit sans remariage

Question

Bonjour, 
Situation un peu complique: parents maries 3 enfant. mere decede. donation au dernier vivant reduite aux acquêts. soit 1/4 pour le pere en pleine propriete et 3/4 en usufruit. Dans la succession il y a une residence principale, et un local professionnel.
le pere se met en couple, résident dans la maison familiale, et a deux nouveaux enfants.( donc second lit). Que se passe t'il lors de la succession?
Le pere a voulu racheter part des premiers enfants par liquidités, sans actes notariés...ils etaient a peine majeurs, et les liquidite percues comme donation ne correpondaient pas à la realité du rachat de part.
je pense que ces donation sont a reintegrer au passif successoral. Mais pour quelle valeur.
les enfants du premier lits ont ete delaisse financierememt par leur pere. et les enfants du second lit majeur sont largement soutenus.
quid de la succession.
est ce : premier lit garde leur 3/4 en pleine propriete, et le quart du pere divisé par 5 enfants, ou bien tout est divise par 5

merci de votre reponse

Skanvak · Answer

Les dons manuels sont à réintégrer à l'actif successoral (et seront déduits des parts des enfants bénéficiaires). Comme il s'agit de somme d'argent, sauf à prouver un réinvestissement, elles ne seront pas réévaluée (le notaire s'en chargera, il connaisse bien cela). Si les enfants du second lit ont reçus des aides significatives, elles seront assimilée à des dons manuels à rapporter. 

premier lit garde leur 3/4 en pleine propriete, et le quart du pere divisé par 5 enfants, ou bien tout est divise par 5 

Ce n'est pas aussi simple que ça. Si les enfants du premiers lit étant nue-propriétaire des 3/4 des biens de leur mère récupèrent naturellement ces 3/4 en usufruit par extinction de celui-ci. C'est hors succession. 
Les 5 enfants se partageront le 1/4 en pleine propriété des biens de la première épouse qui existent encore plus la partie de la communauté qui appartenait à votre père et le patrimoine acquis par votre père après le décès de sa première épouse ainsi que ses biens propres.

Où dit autrement, les proportions (3/4 et 1/4) ne sont pas transposable. Les nue-propriétaire récupère la pleine propriété des seuls biens qu'ils ont en nue-propriété. L'ensemble des biens détenus en pleine propriété par votre père (surement beaucoup plus qu'un quart de sont patrimoine (au moins 5/8 en fait)) sont partagé par les 5 enfants.

Cordialement, 

Skanvak

baviere · Answer

ok j'ai compris.cela signifie que les enfants du premier etant nu proprietaire de 3/4 de la part de leur mere dcd, deviennent de fait proprietaire ( usus+fructus) sur ces  meme3/4 et cela hors succession .soit : la maison appartenait a Mme et Mr, MME decede: sur sa part, c'est a dire la moitie maison: Enft deviennent nu proprietaire des 3/4, pere des 1/4 . Au deces du pere , enfant deviennent proprietaire des 3/4 part de la mere, et le quart du pere plus sa moite de la maison rentre dans nouvelle succession
Mais sur quelle base de calcul. valeur du bien au moment deces mere. ou valeur du bien a ce jour. C'st à dire les enfants premier lit deviennent reellement proprietaire des 3/4 de la moitie du bien à ce jour, ou de sa valeurs il y a 30 ans.
merci 
cordialement

1er et 2eme lit sans remariage

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