Permis de construire ou autorisation de trava
Résolu
Renaud
-
renaud -
renaud -
Bonjour,
ma question concerne un batiment qui ne servira pas d'habitation.
J' ai deja eu un permis pour sa partie initiale d'une surface de 90 m2,et seule la dalle a été réaliser à ce jour; elle doit servir d'atelier, garage.
Ais je besoin d'un permis pour pour son agrandissement comportant:
- à gauche une partie non dallée mais qui sera recouverte par la continuité du toit du batiment initial pour abriter une voiture et du bois d'une surface totale de 25 m2,
- à droite d'une partie non dallée mais qui sera recouverte par la continuité du toit du batiment initial pour abriter une seconde voiture et du bois d'une surface totale de 25 m2,
- et encore à droite d'une partie dallée et fermée de 25 m2 qui servira de débarras et qui sera toujours recouverte dans la même continuité du toit monopente prévu sur le permis deja acquis?
Toute ces extensions sont éffectuées en ossature bois posées sur 3 à 4 rangés de parpaings bétons.
La surface totale dallée en béton sera donc de 90 m2 plus 25 m2, mais le toit couvrira 25 m2, plus 90m2 (dallé), plus 25 m2, plus 25 m2 (dallé).
Merci par avance de vos conseils.
Cordialement .
ma question concerne un batiment qui ne servira pas d'habitation.
J' ai deja eu un permis pour sa partie initiale d'une surface de 90 m2,et seule la dalle a été réaliser à ce jour; elle doit servir d'atelier, garage.
Ais je besoin d'un permis pour pour son agrandissement comportant:
- à gauche une partie non dallée mais qui sera recouverte par la continuité du toit du batiment initial pour abriter une voiture et du bois d'une surface totale de 25 m2,
- à droite d'une partie non dallée mais qui sera recouverte par la continuité du toit du batiment initial pour abriter une seconde voiture et du bois d'une surface totale de 25 m2,
- et encore à droite d'une partie dallée et fermée de 25 m2 qui servira de débarras et qui sera toujours recouverte dans la même continuité du toit monopente prévu sur le permis deja acquis?
Toute ces extensions sont éffectuées en ossature bois posées sur 3 à 4 rangés de parpaings bétons.
La surface totale dallée en béton sera donc de 90 m2 plus 25 m2, mais le toit couvrira 25 m2, plus 90m2 (dallé), plus 25 m2, plus 25 m2 (dallé).
Merci par avance de vos conseils.
Cordialement .
A voir également:
- Permis de construire ou autorisation de trava
- Demande d'autorisation d'absence - Guide
- Autorisation parentale - Guide
- Autorisation sortie de territoire - Guide
- Autorisation abattage arbre mairie - Guide
- Comment retrouver un permis de construire de plus de 30 ans ✓ - Forum Immobilier
4 réponses
Bonjour
Faut-il comprendre que les travaux du permis initial ne sont pas terminés ?
si tel est le cas, il suffit de déposer une demande de permis modificatif et d'ajouter aux plans initiaux, les plans du nouveau projet
Faut-il comprendre que les travaux du permis initial ne sont pas terminés ?
si tel est le cas, il suffit de déposer une demande de permis modificatif et d'ajouter aux plans initiaux, les plans du nouveau projet
Bonjour Mr Randall
En effet permis initial comprenait la maison d'habitation et le batiment . J'ai réalisé la dalle du batiment puis faute de temps j'ai réalisé l'habitation.
Je souhaite reprendre la construction de ce batiment en l'agrandissant.
Je vais demander un permis modificatif en mairie.
Je vous remercie ainsi que Maylin27 de votre sollicitude.
au revoir.
En effet permis initial comprenait la maison d'habitation et le batiment . J'ai réalisé la dalle du batiment puis faute de temps j'ai réalisé l'habitation.
Je souhaite reprendre la construction de ce batiment en l'agrandissant.
Je vais demander un permis modificatif en mairie.
Je vous remercie ainsi que Maylin27 de votre sollicitude.
au revoir.
Par contre si les travaux ont été arrêtés pendant plus d'un an ou si le permis de construire initial a déjà fait l'objet d'une DAACT + conformité, il sera nécessaire de déposer une nouvelle demande
Bonjour
le permis date de Septembre 2005, J'ai donc commencé par réaliser la dalle du batiment "atelier garage" puis j'ai réalisé la dalle de la maison et enfin la maison.
J'ai emménagé dans celle-ci en Avril 2008.
Alors il semblerai que les travaux du batiment "atelier garage" ont été arrêté pendant plus d'un ans (temps de réalisation de la maison 20 mois jusqu'en Avril 2008).
Pourriez-vous m'éclairé sur le sens du terme "DAACT", en effet s'il s'agit d'une déclaration de fin de travaux elle a effectivement été enregistrée au centre des impôts.
J'ai donc bien l'impression au vue de ces nouveaux éléments que je peux refaire une demande complète de permis de construire pour le batiment "atelier garage".
Merci de votre sollicitude.
le permis date de Septembre 2005, J'ai donc commencé par réaliser la dalle du batiment "atelier garage" puis j'ai réalisé la dalle de la maison et enfin la maison.
J'ai emménagé dans celle-ci en Avril 2008.
Alors il semblerai que les travaux du batiment "atelier garage" ont été arrêté pendant plus d'un ans (temps de réalisation de la maison 20 mois jusqu'en Avril 2008).
Pourriez-vous m'éclairé sur le sens du terme "DAACT", en effet s'il s'agit d'une déclaration de fin de travaux elle a effectivement été enregistrée au centre des impôts.
J'ai donc bien l'impression au vue de ces nouveaux éléments que je peux refaire une demande complète de permis de construire pour le batiment "atelier garage".
Merci de votre sollicitude.
DAACT = Déclaration Attestant l'Achèvement et la Conformité des Travaux.
Elle n'entre pas en ligne de compte d'un point de vue fiscal.
La déclaration de fin de travaux transmise aux impôts atteste uniquement que la maison est habitable (depuis avril 2008) même si la maison n'est pas complètement finie.
Put ce qui est du dépôt de dossier, à ta place je enterai le coup du permis de construire modificatif. Tu verras ce que te dis la mairie...
Elle n'entre pas en ligne de compte d'un point de vue fiscal.
La déclaration de fin de travaux transmise aux impôts atteste uniquement que la maison est habitable (depuis avril 2008) même si la maison n'est pas complètement finie.
Put ce qui est du dépôt de dossier, à ta place je enterai le coup du permis de construire modificatif. Tu verras ce que te dis la mairie...
La législation juridique et financière évolue en permanence...