Recherche proprietaire de mon ancien vehicule

Bonsoir ,

Voila mon " probléme " je dois normalement acheter un véhicule jusque la tout est normal .

Sauf que j'ai un doute sur ce que m'as dit le vendeur je vous marque ce qu'il m'as dit voila : je lui ai demander depuis la date de la premiére mise en circulation si c'était bien lui qui l'avait acheter enfin le propriétaire , le vendeur m'as dit que oui .

Comment faire pour savoir si il a eu 1 ou plusieurs propriétaires avant lui ou si c'est bien lui qui l'a acheter depuis sa premiére mise en circulation pour le véhicule que je veux acquérir .

Merci de votre aide à tous .

Bonjour, en attendant que les papiers de succession soit fait par le notaire. Peut-on conduire le véhicule d'une personne décédée ? La carte grise étant au nom du propriétaire décédé.

Évidement, en arrêtant l'assurance en cours et en la prenant à son nom.

Merci de m'éclairer.

Bonjour,

Je rebondis sur les deux ou trois questions abordées sur le sujet certificat d'immatriculation et propriété.
En effet, je viens d acheter un véhicule et je souhaite l immatriculer au nom d'un proche hors de mon foyer.

Le proche est un cousin qui est allé faire les démarches et cela été refusé sous prétexte que la facture d achat n étais pas à son nom et qu'il n'est donc pas le propriétaire.

En 2009 d après des avocats spécialisés mentionnaient dans des magasines auto que cette opération était possible.

J'ai retrouvé les mêmes textes de loi mentionnés ici.
Article 2 (abrogé au 31 décembre 2009) Alinéa 2.2 ...

Bonjour,

Je souhaiterais savoir s'il est possible d'acheter une voiture à l'un de mes enfants n'ayant pas encore atteint sa majorité (et donc de faire enregistrer la carte grise du véhicule à son nom) ???
Je n'ai trouvé de réponse concrète à cette interrogation nulle part !!!

Et pourtant cette question me trotte car :
- Si c'est envisageable, ça voudrait dire que lorsqu'on se fait flasher (excès de vitesse), pas de retrait de point possible, puisque possesseur du véhicule non détenteur du permis de conduire... Non ?
- Si ce n'est pas possible, alors comment faire si l'on veut offrir une voiture à son enfant (ou un autre mineur, pe...

Bonjour,

J'ai acheté il y a 2 mois, une voiture de plus de 20 ans que je pensais rénover. L'ancien propriétaire m'a donc cédé le véhicule en apposant sur la carte grise la mention "vendu le ../../..".

Après réflexion, je ne souhaite pas conserver le véhicule et voudrais le mettre à la casse pour destruction.
Seulement la carte grise est toujours au nom de l'ancien propriétaire (je n'ai pas encore eu le temps de la refaire à mon nom).

Suis-je obligé de repayer une carte grise (à mon nom) pour la mettre à la casse ? ou puis-je la "confier" à un casseur sans autre formalité ? Sur quel texte de loi puis-je m'appuyer ?

En vous re...

Bonjour,
J'ai vendu un vehicule et je n'est pas fait la carte grise par souci d'argent le nouvel acheter m'avais promis qu'il allez, faire la carte grise il na rien fait je reçoit donc des pv tout LES 2 OU 3 Jours je risque de perdre mes point et donc mon permis et mon emploi si je nest pas de permis ma femme ne travaillant pas j'AI 3 enfant a charges comment faire la prefecture ne veut rien savoir merci de m'aider