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3 réponses
terminez votre question SVP, si non il est impossible de vous répondre.
Le mieux c'est de la reposer.
Vous devez mettre le sujet de la question dans la petite fenêtre longue, puis la développer dans la fenêtre plus grande située au dessus.
Pour ce qui vous concerne, vous avez du mettre toute la question dans la fenêtre longue (au lieu de mettre seulement le titre de la question) si bien qu'elle s'est trouvée tronquée.
on mélange tous
** quand vous vendez un bien immobilier qui est achevé depuis moins de cinq ans (date d'achèvement des travaux) le prix sera TTC, la vente s'encaisse hors taxes et la tva reverséé à l'administration fiscale.
la TVA sur le prix de vente a 19,60% moins la TVA supportée lors l'achat ou de la construction du bien revendu (TVA sur frais d'achat, sur factures,.....)
** la plus value
si le bien ne constitue pas la résidence principale, sans durée d'occupation aucune, et se calculera en faisant :(prix de vente net - tva éventuelle supportée) - (prix de revient ( frais acquisition + travaux sur factures d'entreprise) = plus-valu brute moins abattement par année au delà des 5 premières années.
mais des modification sont en cours
les intérêts d'emprunts déduits sont déduits point final
si vous possédez un bien immobilier depuis peu, et que vous remboursez votre crédit par anticipation en le vendant, vous aurez des pénalités de remboursement ancitipé qui je crois ne pourront dépasser les 3% du capital restant dû (si négocié avec votre banquier et clairement établi sur votre contrat avec lui, il se peut qu'après les 5 ans, vous soyez effectivement exonéré de ces pénalités)
La législation juridique et financière évolue en permanence...