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Lelfe.
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Modifié par Lelfe. le 16/09/2011 à 21:45
Modifié par Lelfe. le 16/09/2011 à 21:45
Vous retournez la situation.
Vous avez remis le chèque et vous avez effectué des opérations.
Votre banque ne peut pas deviner que le chèque est opposé ou non provisionné et elle ne s'est pas "rendu compte" : la banque du bénéficiaire l'a rejeté, et votre banque, comme vous, se retrouve devant le fait accompli, point.
Elle est obligée de vous créditer le chèque (vous seriez le 1er à le lui reprocher si ce n'était pas le cas), mais les remises de chèques sont toujours encaisser "sauf bonne fin".
Il s'agit bien d'une négligeance, mais pas de votre banque : vous et vous seul êtes responsable des opérations que vous avez initiées, à vous d'assumer. Si vous aviez un doute, il fallait lui demander d'interroger la banque du bénéficiaire.
Vous avez remis le chèque et vous avez effectué des opérations.
Votre banque ne peut pas deviner que le chèque est opposé ou non provisionné et elle ne s'est pas "rendu compte" : la banque du bénéficiaire l'a rejeté, et votre banque, comme vous, se retrouve devant le fait accompli, point.
Elle est obligée de vous créditer le chèque (vous seriez le 1er à le lui reprocher si ce n'était pas le cas), mais les remises de chèques sont toujours encaisser "sauf bonne fin".
Il s'agit bien d'une négligeance, mais pas de votre banque : vous et vous seul êtes responsable des opérations que vous avez initiées, à vous d'assumer. Si vous aviez un doute, il fallait lui demander d'interroger la banque du bénéficiaire.
Parfaitement d'accord avec toi Lelfe.
Lorsqu'on mit des choses comme "mis en opposition a la Banque de France"
ou "si la banque a effectuer le paiement du chèque, c'est qu'il était solvable!!"
(ortografe respectée) .......on peut avoir quelques doutes quant à la connaissance de circuits bancaires de nos deux internautes !
Article L131-73 du CMF alinéa 6.
Lorsqu'on mit des choses comme "mis en opposition a la Banque de France"
ou "si la banque a effectuer le paiement du chèque, c'est qu'il était solvable!!"
(ortografe respectée) .......on peut avoir quelques doutes quant à la connaissance de circuits bancaires de nos deux internautes !
Article L131-73 du CMF alinéa 6.
Tilini
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16 sept. 2011 à 22:31
16 sept. 2011 à 22:31
Ce qui me perturbe dans cette histoire c'est l'on puisse recevoir un chèque 10 000 euros... volé. Des chèques de ce montant se baladent-ils dans l'air comme de petits avions en papier?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
16 sept. 2011 à 21:51
16 sept. 2011 à 21:59
La ligne "+10 000€" sur votre relevé précise juste que votre remise est enregistrée, pas que les fonds sont garantis ! Et encore une fois, ce n'est pas votre banque qui paie ce chèque, mais la banque du bénéficiaire !
24 sept. 2011 à 13:07
24 sept. 2011 à 15:43
N'avez-vous pas été un peu lègére en acceptant ce chèque sans effectuer quelques contrôles.
Il devait y avoir une contrepartie à ce chèque, pourquoi ne pas avoir attendu une dizaine de jours avant de la délivrer ?
Vous ne pouvez ignorer que la provision d'un chèque n'est pas certaine.