Une grille devant l'entrée du tout a l'egout

SDLD - 15 sept. 2011 à 16:42
aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 - 15 sept. 2011 à 19:56
Bonjour,
Je viens d'acheté une maison dont le tout a l'egout passe par chez le voisin ou il embarque les dechets de celui ci pour repartir dans la rue.Jusque la pas trop de probleme...

En soulevant la plaque, je m'apercois qu'une grille (en fonte ou beton je ne sais pas trop) se trouve a l'entrée du conduit et de ce fait empeche tout dechet solide, les toilettes actuelles sont sani broyeur, donc pas trop de probleme pour les ex proprietaires, sauf que moi je compte installer des toilettes classiques et la j'ai un gros probleme!

Dans le compromis de vente la maison est considerée comme reliée au tout à l'egout, mais n'y a t'il pas comme une erreur la?
Un pro de l'assainissement me deconseille fortement de faire sauter la grille à l'entrée du conduit car celui ci n'est probablement pas prevu pour ce genre d'usage, donc que faire?

Je dois relier le reseau au tout a l'egout mais ce n'est pas a moi de le faire si c'est deja indiqué dans l'acte de vente?
Ce type de tout a l'egout est il conforme?

Ai je une solution juridique?

Merci pour vos reponses.

1 réponse

aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
15 sept. 2011 à 17:13
Bonjour,

En regle générale, chaque habitation doit disposer de son propre branchement. si j'ai bien tout compris vous devez vous raccorder sur le réseau qui passe chez votre voisin ? la question est de svaoir pk vous devez vous raccorder chez le vosiin ? est ce une canalisation publique ? est ce plus simple pour les deux habitations ? est ce par soucis d'économies ?

Ensuite s'il y a une grille c'est qu'il y a une raison et sans doute pour empecher les matieres solides de passer. donc a mons avis il y a deux cas possibles:
- soit le réseau situé apres la grille est de petit diametre ?
- soit le réseau a déja été bouché plusieurs fois et la grille a été installé à cet effet.

si ces deux cas ne sont pas réunis je ne vois pas l'intéret d'une grille. d'ailleurs, ce n'ets pas le genre de choses que l'on trouve sur un réseau gravitaire.

enfin, ce n'est pas parcque l'acte de vente indique "raccordé au tout à l'égout" que tout est conforme. avez vous eu un diagnostic lors de la vente ? si non vous pouvez toujours tenté de vous retourner contre le vendeur si vous estimez que vous n'etes pas raccordés.
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En fait, les maisons sont mitoyennes et tres anciennes (1900).
Actuellement, toute la maison s'evacue par ce conduit,mais uniquement liquide, et une fosse septique existe pour d'autres toilettes, que je veux condamner pour egalement les racorder au tout à l'egout.
La configuration actuelle m'oblige à utiliser la fosse septique et le sani broyeur, ce qui est pas le but quand il y a un tout a l'egout.

Effectivement, la grille n'y ait pas par hasard, l'entreprise qui a constaté cela pense qu'effectivement elle a pour but d'empecher les matieres solides de boucher le conduit.
Sachant que ce conduit, passe par une bouche chez le voisin.

Pas de diag puisque non obligatoire. mais nous avions posé la question, mais je n'ai pas pensé a verifier ce genre de detail...

Maintenant, je dois casser tout le couloir de la maison pour faire un tout a l'egout pouvant evacuer de facon normale, mais qui doit payer la note? Je vous avoue que ce n'etait pas prevu dans le budget...
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aurad Messages postés 757 Date d'inscription dimanche 14 août 2011 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2021 278
15 sept. 2011 à 19:56
ok je comprends mieux.
donc deja je vous informe que vous etes non conforme puisqu'une une partie des eaux vont vers le réseau et les autres vers une fosse alors que le réseau collectif existe: c'est règlementaire et si un contrôle est effectué on pourra vous demander de rectifier tout cela.

quite a faire des travaux autant tout refaire au niveau des évacuations et surtout éviter d'envoyer chez le voisin. Le mieux serait de créer un nouveau branchement sur lequel vous allez vous raccorder.
les avantages:
- vous n'etes plus dependant du voisin, surtout en cas de soucis et croyez moi c'est courant.
- vous avez un reseau neuf de grand diametre (150 mm) qui permet de recueillir toutes les eaux usées sans soucis.hydrauliquement vous serez tranquille.
- si un jour vous revendez vous serez conforme.

je concois que tout cela à un cout. comptez en moyenne 1500 € pour un branchement (de 3 m) + cout de vos travaux intérieur. Vous pouvez tjs vous retourner contre le vendeur pour tromperie, en effet vous n'etes pas totalemnt raccordé et vous pouvez jouer sur le fait qu'une partie de la maison n'est pas raccordée, ce qui est en contradiction avec l'acte. Mahleureusement ce n'est pas un vice caché, car ca aurait pu etre détécté par un professionnel. Contacter le notaire pour voir et negocier avec le vendeur, en insistant sur le fait que vous allez porter réclamation. un accord à l'amiable peut etre envisagé.mais si vous ne vous sentez pas d'attaque, vous devrez assumer les frais.

enfin, il est vrai que ce diag n'est pas obligatoire et c'est bien dommage car ca évite tous litiges par la suite

je reste disponible si besoin
cordialement,
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