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blux
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14 sept. 2011 à 13:28
14 sept. 2011 à 13:28
Salut,
si la clôture n'était pas mitoyenne, le voisin fait ce qu'il veut.
A vous de refermer votre terrain à vos frais ou de demander au voisin une clôture mitoyenne payée à frais partagés.
si la clôture n'était pas mitoyenne, le voisin fait ce qu'il veut.
A vous de refermer votre terrain à vos frais ou de demander au voisin une clôture mitoyenne payée à frais partagés.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
14 sept. 2011 à 14:14
La clôture entre les deux terrains n'existait pas ... c'est en ouvrant son terrain qu'il a ouvert le mien.
Ce qui veut dire qu'il n'est obligé en rien ?
14 sept. 2011 à 14:47
14 sept. 2011 à 14:53
même si ce sont des chats ? lol je plaisante.
Bien, il ne me reste plus qu' à construire ma clôture avec mes petites mains.
Merci beaucoup pour l'info et la rapidité des réponses.
14 sept. 2011 à 14:55
Encore un lolcat ? ;-)
14 sept. 2011 à 14:57