Bonjour,
bonjour a tous et d'avance merci pour vos reponses,
Nous avons acheté une petite maison sur une parcelle de 242metre carré avec un droit de passage pour utiliser notre porte d'entrée.
Hors dans la realité nous avons 134m mon voisin d'a coté sait accaparé le reste m'empeche de passer par ma porte d'entrée , a mis un portail sur mon terrain et un rotweiller qui saute a mes fenetres lorsque j'ouvre les volets. ils passent la tondeuse sous mes fenetres lorsque mes enfants dorment, le chien defeque devant mes fenetres et ils laissent les excrements 3 a 4 jours (j'ai plein de mouche verte dans la maison. enfin ils me cherchent au quotidien et c'est tres dur
par contre ils voulais bien me vendre 2 metres de terrain devant ma porte d'entrée. mon notaire me dit que le terrain est a moi , les hypotheques aussi , mais dans le texte relatif a la maison il dise que je n'ai pas le terrain
mais ma parcelle est bien de 242m depuis 1960, il y a eu un changement car la servitude est passée comme un terrain car mes voisins on 2 autres entrée et 1757metres carrée depuis leur achat dans les années 60 pour eux par contre le mettrage n'a jamais changé.
mes questions : mon avocat est passé au tribunal hier pour demander un geometre mandaté par le tribunal , comme je n'en peut plus si vous pouviez me dire dans combien de temps a peu pret l' affaire sera resolue, si mes voisins peuvent faire appel de la decision d'un geometre judiciaire, qu'est ce que je peux faire de plus pour faire avancer les choses, je ne peux pas poser ces questions a mon avocat car il est debordé et que l'heure cout extrement cher
merci a vous de me repondre
bonjour
je comprend votre probléme mais le mieux c'est pour le moment d'attendre les resultats du geometre
avez vous pensé a consulter le plan cadastral dispo en mairie
cordialement
jrtolkien
bonjour : voyez auprès de votre assurance si vous n'avez pas la protection juridique qui devrait pouvoir vous aider pour un problème de voisinage.
Si je comprends bien, cette servitude a été attribuée en terrain pour votre maison, alors qu'il appartenait au voisin même s'il y avait une servitude pour arriver chez vous.
C'est peut-être pour cela qu'il veut récupérer de l'argent. Mais pourquoi ne l'a -t-il pas fait auprès du propriétaire précédent ???
Lorsque vous avez visité la maison avant d'acheter, comment était-ce ??? Avait-il "repris" cette bande de terrain ???
A qui avez-vous acheté ?? à un particulier ??? à une agence ???
Et comment faites-vous pour entrer et sortir de chez vous, si vous ne pouvez pas passer par cette bande de terrain ???
Il serait peut-être bon que le notaire vous mette par écrit que ce terrain vous appartient en justifiant, et en fournir une copie à l'avocat.
N'avez-vous pas droit à l'assistance juridique ???
merci aussi pour votre reponse. Je suis passée par agence, et cette personne m'a juste dis que mes voisins me vendrais un bout de terrain et comme j'ai toujours vecu en face je connaissais les vendeurs et les voisins qui m'ennuis. je suis donc retourné voir mon notaire en disant que mon voisin voulais me vendre une bande de terrain et qu'ils ne voulais pas me laisser le droit de passage( on rentre par le garage) le notaire m'a dis que le terrain est a moi que je ne peux donc pas l'acheter et que le droit de passage ce n'est pas moi qui l'ai pour rentrer chez moi mais c moi qui laisse le passage aux voisins pour qu'ils rentrent chez eux . Donc j'ai signer l'acte final en me disant qu'une fois proprietaire je n'aurais qu'a expliquer a mes voisins ce qui se passent. je passe par l'assurance juridique mes une grosse partie des honoraires d'avocat ne sont pas pris en charge.mon voisin c'est approprié le terrain depuis 1960 et les anciens proprio ne m'ont dis les problemes qu'un fois que j'ai acheter la maison , et ils n'ont pas fais valoir leurs droits car l'autre les a menacé il y a 25 ans avec le fusil donc ils ont laissé tomber. et moi je leur est parlais plusieurs en les suppliant de me comprendre et que j'ai une enfant malade qui fais une depression parcqu'on ne peux pas lui mettre sa balançoire et que c'est le seul plaisir qu'elle a , ils n'ont rien voulu savoir. Leur rotweilleur m'a sauté a 20cm du visage lorsque j'ai attaché les volets et ils ne me croient pas non plus, d'ou notre mal etre quotidien avec cette peur que nos enfants se fassent mordre en plus de tout le reste; d'ou mes questions sur le deroulement au tribunal.merci pour vos reponses cordialement
bonjour
si ce terrain est vraiment a vous ne perdez pas patience
nul n'est au dessus des loi
n'entrez pas en conflit direct avec lui
un jugement serra rendu(si tous les elements sont vrai)en votre faveur
vous pourriez pretendre je pense a un remboursement des frais d'avocats ,voir des domages pour non jouissance d'un bien vous appartenant
cordialement
jrtolkien
tous les elements sont vrai le seul probleme ce sont les ecritures qui disent que je n'ai pas le terrain seulement le droit de passage, meme mon avocat ne comprend pas que 3 notaires est vendu 242metres carré, que c'est peut etre une faute du cadasrte en 1960
voila pourquoi j'ai peur merci pour vos conseil, cordialement
le descriptif de la maison vous savez dans le dossier que le notaire vous rends a la fin de la vente ,il y a marqué que nous avons lseulement es droits de vue et d'acces sur le dit chemin et ce jusqu'a perpetuité
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
rebonjour
je pense au vu de tous ces renseignements qu'il sagit d'une erreur du notaire(etes vous sur des superficies 134 au lieu de 242)
cordialement
jrtolkien
oui en 1930 la maison avez 134metre carré avec la servitude et avez un autre numero au cadastre et hypotheque , ensuite en 1960 elle est passée a 242metre carré avec un nouveau numero et a eté vendu a 2 autres proprietaire avant moi avec ce meme numero avec la superficie de 242metre .avant d'avoir l'avocat , groupama m'a envoyé un expert qui a tout mesuré et il a trouve 134 metre carré et nous a rendu un rapport qui nous donne raison, la complexité est qu'on ne sait pas pourquoi la parcelle a changer de nom et de mettre carré, je n'ai opas reussis a trouver la reponse.par contre les actes de mes voisins n'a jamais changé ils ont toujours 1757metres carré
bonjour
vous voulez dire que vos voisins on toujours eu 1757m2 et cela avant 1960
si cela est vrai une erreur est intervenue en 1960(50ans)
par contre sur les actes de proprietés il est mentionné 242m2 et vous devriez pouvoir vous retourner(votre bien de corespond pas a l'acte de propriété que l'on vous a vendu)
cordialement
jrtolkien
helas je ne peux pas me retourner contre le notaire car sans m'en rendre compte j'ai signé la fameuse clause qui mentionne qui ni le notaire ni le vendeur ne pourrons etre attaqué.je ne savais pas que je pouvais avoir mon propre notaire. donc il ne me reste plus qu'a attendre le geometre judiciaire et je ne sais pas combien de temps cela peut mettre
et pour mes voisins cela veut bien dire que la servitude ne leur appartient pas puiqu'ils ont toujours le meme nombre de mettre carré, il n'y a que ma parcelle qui a eu la sertitude passée en terrain , merci de vous interressé a nous cordialement
merci , si j"ai une bonne nouvelle je le marquerai , pour une fois cela me changera!!!mais bon il y en a des pires que moi et plus malheureux
a bientot
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 sept. 2011 à 11:15
cordialement