Comment rompre une promesse?
MarcElisa
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MarcElisa -
MarcElisa -
Bonjour,
Nous avons signer une promesse de vente pour l'acquisition d'un terrrain depuis fin 2010.
Cela fait maintenant 9 mois, en fait.
Ce terrain se trouve dans un lotissement qui n'a pas encore obtenu sa conformité à ce jour.
Notre agent immobilier nous mène en bateau depuis le début car il prétendait que la conformité sera obtenu dans les 30 jours qui suivaient notre signature de promesse.
Effectivement, sur la promesse il est stipulé que la conformité est en cours. Nous avons donc versé une indemnisation (séquestre).
Maintenant, nous en avons assez d'attendre! Et surtout avons trouvé un autre terrain.
Notre agent nous dit chaque que la conformité sera "OK" dans 1 mois, ainsi de suite et cela dure maintenant depuis 9 mois, bientot 10 mois.
Actuellement, notre promesse est en prorogation jusqu'à la fin de l'année.
Mais nous souhaitons annuler et récupérer nos soous.
L'agent nous a dit que nous ne pouvons récupérer cette somme pas avant la conformité.
Qu'en pensez-vous?
Marc et Elisa
Nous avons signer une promesse de vente pour l'acquisition d'un terrrain depuis fin 2010.
Cela fait maintenant 9 mois, en fait.
Ce terrain se trouve dans un lotissement qui n'a pas encore obtenu sa conformité à ce jour.
Notre agent immobilier nous mène en bateau depuis le début car il prétendait que la conformité sera obtenu dans les 30 jours qui suivaient notre signature de promesse.
Effectivement, sur la promesse il est stipulé que la conformité est en cours. Nous avons donc versé une indemnisation (séquestre).
Maintenant, nous en avons assez d'attendre! Et surtout avons trouvé un autre terrain.
Notre agent nous dit chaque que la conformité sera "OK" dans 1 mois, ainsi de suite et cela dure maintenant depuis 9 mois, bientot 10 mois.
Actuellement, notre promesse est en prorogation jusqu'à la fin de l'année.
Mais nous souhaitons annuler et récupérer nos soous.
L'agent nous a dit que nous ne pouvons récupérer cette somme pas avant la conformité.
Qu'en pensez-vous?
Marc et Elisa
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2 réponses
bonjour : il aurait fallu ajouter une clause indiquant une date maximum à ne pas dépasser, sinon la promesse devenait caduque.
Bien sûr, il y a de l'abus.
Essayez d'aller voir une association de consommateurs pour voir si elle peut vous aider.
Bien sûr, il y a de l'abus.
Essayez d'aller voir une association de consommateurs pour voir si elle peut vous aider.
Bonjour,
Et merci pour votre réponse, nous le ferons.
Cependant, ce matin, notre agent nous appelle et nous informe que nous pouvons récupérer notre séquestre qu'à la condition de trouver un autre acquéreur puisqu'il y à une clause de substitution.
et il rajoute: "Ainsi, le tour est joué"
Maintenant, on doit faire l'agent immobilier, c'est le mmonde à l'envers!!!
M-E
Et merci pour votre réponse, nous le ferons.
Cependant, ce matin, notre agent nous appelle et nous informe que nous pouvons récupérer notre séquestre qu'à la condition de trouver un autre acquéreur puisqu'il y à une clause de substitution.
et il rajoute: "Ainsi, le tour est joué"
Maintenant, on doit faire l'agent immobilier, c'est le mmonde à l'envers!!!
M-E
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