Droit de passage
volcanoz
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dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
dominiquecaen Messages postés 1508 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je possède une maison ,sur mon terrain mon voisin a un droit de passage
j ai poser un portail qui donne sur la route mon voisin a mis un portail pour fermer le bous de sont terrain
ma question est quand je ferme mon portail et t il obliger de le refermer après qui soie passer pour aller chez lui?
je possède une maison ,sur mon terrain mon voisin a un droit de passage
j ai poser un portail qui donne sur la route mon voisin a mis un portail pour fermer le bous de sont terrain
ma question est quand je ferme mon portail et t il obliger de le refermer après qui soie passer pour aller chez lui?
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3 réponses
Bonsoir,
Le plus simple c'est d'entretenir d'excellents rapports de voisinage, et donc de lui demander simplement, par ex : vous avez un chien en liberté, évitez des visites..
Le plus simple c'est d'entretenir d'excellents rapports de voisinage, et donc de lui demander simplement, par ex : vous avez un chien en liberté, évitez des visites..
bonjour : celui qui a un droit de passage a aussi le devoir d'entretenir.
Il passe chez vous. Si vous décidez que votre terrain doit être fermé, il doit fermer.
Chez lui, il peut faire comme il veut, chez vous il doit faire comme vous voulez.
Et bien sûr, il n'a aucun droit de stationner sur votre terrain.
Un droit de passage, c'est simplement le droit de passer, mais pas de stationner.
Allez voir votre notaire pour voir s'il pourrait lui faire une lettre pour lui expliquer les choses, et remettre les pendules à l'heure.
Il passe chez vous. Si vous décidez que votre terrain doit être fermé, il doit fermer.
Chez lui, il peut faire comme il veut, chez vous il doit faire comme vous voulez.
Et bien sûr, il n'a aucun droit de stationner sur votre terrain.
Un droit de passage, c'est simplement le droit de passer, mais pas de stationner.
Allez voir votre notaire pour voir s'il pourrait lui faire une lettre pour lui expliquer les choses, et remettre les pendules à l'heure.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
car nous somme en de-acore total car il a très peut de place sur sont terrain pour garer tous c est véhicule alors il les gars chez moi donc tous les matin on se fâche lui est moi en plus c est moi qui s occupe toujours du droit de passage comme c est sur mon terrain mes il n est jamais la pour me donner un petit coup de main ext ext...
est la bien sur sa pose aussi problème