Véhicule remisé non assuré
Luc
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4 août 2011 à 23:01
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 - 5 août 2011 à 06:42
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australe13
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5 août 2011 à 06:42
5 août 2011 à 06:42
Bonjour
Pour le véhicule qui était remisé, avez vous mis la carte grise à votre nom ?
A quel date ?
En principe votre assureur ou un autre, doit pouvoir vous établir un nouveau contrat pour ce véhicule,
il s'agit d'un véhicule supplémentaire.
Il est réticent car, en principe, lorsque vous détenez un véhicule vous avez obligation de l'assurer, à moins de le détenir "en remisage" comme vous dites, dans un lieu fermé, sur une propriété privé, sur câles, et batterie démontée.
Pour le véhicule qui était remisé, avez vous mis la carte grise à votre nom ?
A quel date ?
En principe votre assureur ou un autre, doit pouvoir vous établir un nouveau contrat pour ce véhicule,
il s'agit d'un véhicule supplémentaire.
Il est réticent car, en principe, lorsque vous détenez un véhicule vous avez obligation de l'assurer, à moins de le détenir "en remisage" comme vous dites, dans un lieu fermé, sur une propriété privé, sur câles, et batterie démontée.