Ouverture d'un deuxième accès
boulyves
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8 juil. 2011 à 13:54
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 11 juil. 2011 à 02:17
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Josh Randall
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11 juil. 2011 à 02:17
11 juil. 2011 à 02:17
Bonjour
Il te faut t'adresser à la mairie, ne serait-ce que parce que ton projet modifierait la clôture.
Encore faut-il que les règles d'urbanisme en vigueur sur ta commune l'autorisent...
Il te faut t'adresser à la mairie, ne serait-ce que parce que ton projet modifierait la clôture.
Encore faut-il que les règles d'urbanisme en vigueur sur ta commune l'autorisent...
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