Fosse et champ d'épuration pour 3 chalets ?
gubiguil
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kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 31980 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
nous avons 3 chalets,et sommes 3 propriétaires,et nous avons seulement 1 fausse et pas de champ d'épuration,l'inspecteur est venu et dit que nous n'avons pas le droit,que sa prendrait 3 fausse et 3 champ d'épuration,nous aurions aimer changer la fausse et faire un champ en conséquence des 3 chalets,qui sont saisonnier et qui ne contienne qu'une chambre par chalet.Pouvons-nous faire une installation pour 3 chalet?
nous avons 3 chalets,et sommes 3 propriétaires,et nous avons seulement 1 fausse et pas de champ d'épuration,l'inspecteur est venu et dit que nous n'avons pas le droit,que sa prendrait 3 fausse et 3 champ d'épuration,nous aurions aimer changer la fausse et faire un champ en conséquence des 3 chalets,qui sont saisonnier et qui ne contienne qu'une chambre par chalet.Pouvons-nous faire une installation pour 3 chalet?
2 réponses
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Pouvons-nous faire une installation pour 3 chalet?
NON , ,l'inspecteur est venu et dit que nous n'avons pas le droi il a raison
et comment vous gérez les servitudes de passage et l'entretien le jour de la revente ?-
les chalets appartienne a mon pere,sa soeur et a son fils(moi),et la fausse presente n'est meme pas sur nos terrain de chalet mais sur la terre a bois qui l'entoure et elle appartien a mon pere et de toute facont,la ou les nouvelles fausse ne seront pas sur nos trop petit terrain de chalet mais bien sur la terre a bois a mon pere!
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Il vous reste soit à négocier avec la mairie en fonction du POS , soit de voir avec votre père qu'il cède un bout de parcelle à chacun ou que la servitude soit officialisée pour les 3 fosses
Vous risquez de ne pas avoir le choix
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vous pouvez commencer par dire merci ...ou cordialement ...??
La législation juridique et financière évolue en permanence...