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Fosse et champ d'épuration pour 3 chalets ?

gubiguil - Modifié par micheld33 le 7/07/2011 à 07:55
kasom Messages postés 32132 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 - 8 juil. 2011 à 10:24
Bonjour,
nous avons 3 chalets,et sommes 3 propriétaires,et nous avons seulement 1 fausse et pas de champ d'épuration,l'inspecteur est venu et dit que nous n'avons pas le droit,que sa prendrait 3 fausse et 3 champ d'épuration,nous aurions aimer changer la fausse et faire un champ en conséquence des 3 chalets,qui sont saisonnier et qui ne contienne qu'une chambre par chalet.Pouvons-nous faire une installation pour 3 chalet?
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2 réponses

Réponse 1 / 2
kasom Messages postés 32132 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 787
Modifié par kasom le 7/07/2011 à 16:17
Pouvons-nous faire une installation pour 3 chalet?

NON , ,l'inspecteur est venu et dit que nous n'avons pas le droi il a raison

et comment vous gérez les servitudes de passage et l'entretien le jour de la revente ?
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gubiguil
Modifié par gubiguil le 8/07/2011 à 04:19
les chalets appartienne a mon pere,sa soeur et a son fils(moi),et la fausse presente n'est meme pas sur nos terrain de chalet mais sur la terre a bois qui l'entoure et elle appartien a mon pere et de toute facont,la ou les nouvelles fausse ne seront pas sur nos trop petit terrain de chalet mais bien sur la terre a bois a mon pere!
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kasom Messages postés 32132 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 787
8 juil. 2011 à 10:24
Il vous reste soit à négocier avec la mairie en fonction du POS , soit de voir avec votre père qu'il cède un bout de parcelle à chacun ou que la servitude soit officialisée pour les 3 fosses

Vous risquez de ne pas avoir le choix
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Réponse 2 / 2
kasom Messages postés 32132 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 8 787
7 juil. 2011 à 16:16
vous pouvez commencer par dire merci ...ou cordialement ...??
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