Infos sur les 2 places de stationement/foyer
Laurent
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3 juil. 2011 à 18:53
Josh Randall Messages postés 26550 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 30 juin 2024 - 3 juil. 2011 à 23:49
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Josh Randall
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30 juin 2024
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3 juil. 2011 à 23:49
3 juil. 2011 à 23:49
Bonjour
Tu n'as pas préciser quelle est la nature du projet mais en règle générale cette prescription est notifiée lors d'une création de surface.
Il te suffira de regarder ce que les règles du PLU indiquent en terme de stationnement
Tu n'as pas préciser quelle est la nature du projet mais en règle générale cette prescription est notifiée lors d'une création de surface.
Il te suffira de regarder ce que les règles du PLU indiquent en terme de stationnement