peut on vendre après construction ?

Question

Bonjour, 

Le POS de ma commune impose un terrain de 1500 m² pour qu'il reste constructible après une division de terrain.
Le terrain actuel fait 2 300 m². Le problème est le suivant :
Nous habitons une maison construite sur ce terrain et souhaiterions en vendre une partie. Or il est impossible que le terrain (au vue de sa configuration avec l'implantation de la maison actuelle en plein milieu pratiquement) fasse 1500 m² après division.
Après avoir retourner le problème dans tous les sens avec geometre et notaire, la seule solution consisterait à faire construire une maison sur ce terrain et ensuite de diviser.
Ma question est donc, peut on demander à un aquéreur potentiel de faire construire sa maison et ensuite de demander la division et donc de vendre le terrain après ?

GERDAN · Answer

Bonjour,
L'acquéreur potentiel ne sera pas assez fou pour construire sur un terrain qui ne lui appartient pas.
La solution, si le permis de construire est accepté serait que vous construisez, vous et que vous vendiez par la suite. Si la division du terrain n'est pas autorisée, ce que je pense, car les responsables d'urbanisme ne sont pas bêtes, vous pourrez créer une copropriété avec l'élaboration d'un règlement de propriété.

GERDAN · Answer

Bonjour,
D'après le PLU de la commune, il faut 1500 m² par construction, ce qui signifie qu'avec 2300 m² de terrain, le compte n'y est pas. Par conséquent, il n'y a aucun intérêt à diviser votre terrain. De ce fait, si vous voulez construire 2 logements, il faut faire des jumellés, donc trouver un moyen de jumeller le nouveau logement à celui existant, un architecte pourra vous faire des propositions. Cela signifie que vous créerez une copropriété.

Peut on vendre après construction ?

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