Frais de deplacement pour la garde

Résolu
amandyy -  
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
je suis separé depuis 2ans un jugement a tranché en faveur de la mere pour la garde de notre enfant. ainsi nous habitions dans le meme departement j'avais le jugement qui m'avait un droit de visite etendue en plus de mes week end et des vacances! avec la maman de mon enfant aucun contact elle ne veuw pas parler avec moi meme si sait pour l'enfant!elle cherche une histoire des qu'elle peut. bon bref elle a choisi d'habiter a 40km de chez moi aller. donc 80aller-retour. cela depuis le debut de l'année! puis je reclamer des frais d'eloignement c'est a dire qu'elle participe a mon essence quand je doit aller chercher mon enfant?Merci de vos reponse

12 réponses

*guss*
 
Bonjour,
En cas de changement de situation vous pouvez voir avec le JAF, pour qu'il prenne en compte celle-ci
Mais de vous même vous ne pouvez rien imposé a votre ex.
Cdlt.
5
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 252
 
Bonjour
Je lis que vous avez ouvert deux sujets diferents (évitez cela car on ne suit plus ) et que si on avait eu l'autre élément en meme temps, le conseil n'aurait pas été le meme
Donc, revisions : Saisir le JAF alors que votre situation s'est améliorer malgré le fait que la mere a déménagée risque de vous portez préjudice car la pension peut etre revu à la hausse, c'est un risque
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-5352905-mon-mois-de-garde-paie-ou-pas-la-pension#p5355241
1
amandyy
 
oui pensez vous que même 80 km ca pourrai ?si sa date de 6mois se n'ai pas grave? merci pour vos reponse *guss*
0
Utilisateur anonyme
 
Bonjour,

Demandez à un avocat si cela vaut le coup... La Justice coûte chère aux contribuables... et il y a des cas de souffrance familiale bien plus graves!

Quels sont exactement vos droits étendus?

Les juges font souvent payer au parent qui s'est éloigné la moitié des frais de transports, mais c'est quand il s'agit de grandes distances... et 80km ce n'est pas le cas...

Cordialement,

R.
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
amandyy
 
mes droit étendue c'était le temps que nous étions dans le même département et qu'avec mon travail j'avais le droit a l'avoir tout les 6semaine le lundi et mardi! vu qu'elle ne voulais pas elle sait arranger pour s'éloigner dans un autre département. vous dites qu'il y a des souffrance familiale plus grave oui mais si vous connaitrai l'histoire vous comprendrez!mais bon ! donc pour revenir a mon droit de garde etendu je ne vois que ma fille les week end et vacance prévu, car maintenant elle commence a respecter le jugement..
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 252
 
Bonjour
Excusez mon ignorance, mais 80 kilometres representent combien de temps en minutes ou heures ?
Et de combien était la distance avant le déménagement ?
0
*guss*
 
Bonjour sophiag,
80 km fait a peut près 1h15,1h30
0
amandyy
 
avant le déménagement on n'était a 10 km mais maintenant c'est environ 80 mais a paris je met environ 2h car il y a les embouteillages
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 252
 
A mon avis, vu la distance, vous auriez interet de saisir le JAF si aucun arrangement amiable n'est possible et meme si un arrangement amiable est possible, il faut le mettre noir sur blanc
Vous saississez le JAF pour demander à que les frais de transports soit à la charge de Madame et (d'ailleurs, elle vous a bien signalée son changement d'adresse ?) vous expliquez en quoi cela handicap vos droits de visites et hébergements par rappot à l'ancienne adresse .
Vous faites un courrier au JAF en précisant également que vous ne pouvez vous arranger à l'amiable car elle refuse tout dialogue avec vous .
Voila, vous serez surement convoqué à une audience et je pense que vous aurez gain de cause ,ou au moins la moitié des frais car elle aurait du d'elle meme saisir le JAF pour signaler son changement de résidence
De plus, elle devra expliquer au JAF pourquoi elle a déménagée, sa raison devra etre une bonne raison car tout ce qui peut entraver VOLONTAIREMENT le droit de visite du pere n'est pas bien percu
L'avocat n'est pas obligatoire
Cordialement
0
amandyy
 
merci beaucoup pour votre réponse.., elle ma donner sa nouvelle adresse après bataille car elle voulais que je prenne mon enfant chez la grand mère pour ne pas me communiquer sa nouvelle adresse! après de nombreuse plainte elle me la donné,.
0
amandyy
 
mais pas au Tribunal, et puis aucun arrangement a l'amiable n'ai possible
0
amandyy
 
de toute facon j"ai les preuve de se que je dis
0