Mére parti avec l'enfant
déesse
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krysalide17 Messages postés 90 Statut Membre -
krysalide17 Messages postés 90 Statut Membre -
Bonsoir,
Voila j'ai une question qui n'est pas des plus facile!
J'ai un ami qui a des soucis,est ne sait pas quoi faire?
Il y a 3 ans de ça,il a rencontrée une copine tout aller bien.Cette fille est tombée enceinte,est ne souhaiter pas avortée .Ils ont donc souhaiter le garder.Mais quelque semaine avant la naissance du bébé,ils se sont séparée.Mais on toujours garder un bon rapport .Elle sait donc declarée fille mére.Lui la dons déclarer a son nom,Ils ceux sont arrangées ensenble pour habitées pas trés loin l'un de l'autre et mon ami s'occuper de son enfants dés que possible ,L'avait parfois des jours entiers est aller le voir tout les jours.Mais depuis quelques jours cette fille est parti voir sa famille a 1200Km ,quand il lui a téléphoner pour savoir quand elle revenait,elle lui a dit quelle ne revenait plus!!!
Il est désésperé,car il veut absolument voir son fils
Il voudrait savoir si il pouvait faire quelque chose pour remédier a cela????
Quel sont ces droits?A t'elle le droit de faire Cela
Merci de vos réponse,je ne sais pas quoi faire pour lui remonter le morale
Voila j'ai une question qui n'est pas des plus facile!
J'ai un ami qui a des soucis,est ne sait pas quoi faire?
Il y a 3 ans de ça,il a rencontrée une copine tout aller bien.Cette fille est tombée enceinte,est ne souhaiter pas avortée .Ils ont donc souhaiter le garder.Mais quelque semaine avant la naissance du bébé,ils se sont séparée.Mais on toujours garder un bon rapport .Elle sait donc declarée fille mére.Lui la dons déclarer a son nom,Ils ceux sont arrangées ensenble pour habitées pas trés loin l'un de l'autre et mon ami s'occuper de son enfants dés que possible ,L'avait parfois des jours entiers est aller le voir tout les jours.Mais depuis quelques jours cette fille est parti voir sa famille a 1200Km ,quand il lui a téléphoner pour savoir quand elle revenait,elle lui a dit quelle ne revenait plus!!!
Il est désésperé,car il veut absolument voir son fils
Il voudrait savoir si il pouvait faire quelque chose pour remédier a cela????
Quel sont ces droits?A t'elle le droit de faire Cela
Merci de vos réponse,je ne sais pas quoi faire pour lui remonter le morale
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18 réponses
Au fait ? Comment peut elle avoir été déclarer mere fille alors que le pere l'a reconnue ?
Hum, c'est encore une histoire d'allocation , dites à votre ami que ce n'est pas son probleme, l'important est qu'il voit son enfant
Hum, c'est encore une histoire d'allocation , dites à votre ami que ce n'est pas son probleme, l'important est qu'il voit son enfant
Je rectifie Kryslide
Cet arragement amiable non validé par le JAF n'a aucune valeur juridique , je suis formelle sur cela
Donc meme à l'amiable, il faut le faire valider par le JAF absolument
Cet arragement amiable non validé par le JAF n'a aucune valeur juridique , je suis formelle sur cela
Donc meme à l'amiable, il faut le faire valider par le JAF absolument
Bonsoir
Votre ami doit saisir le tribunal ou elle réside aujourdh'ui par requete aux juges des affaires familiales pour demander à formalliser un droit de garde et d'hébergement
Il expliquera la situation au juge de vive voix
Il devra fournir ses revenus , ses charges et devra s'acquiter d'une pension alimentaire
Avec ce jugement, il pourra faire valoir ses droits
Sinon, es ce que votre ami a sa nouvelle adresse ?
Votre ami doit saisir le tribunal ou elle réside aujourdh'ui par requete aux juges des affaires familiales pour demander à formalliser un droit de garde et d'hébergement
Il expliquera la situation au juge de vive voix
Il devra fournir ses revenus , ses charges et devra s'acquiter d'une pension alimentaire
Avec ce jugement, il pourra faire valoir ses droits
Sinon, es ce que votre ami a sa nouvelle adresse ?
Cette fille est parti résidée chez sa soeur a 1200km prés de lille.
Mais a t'elle le droit de partir comme cela du jour au l'an demain ?
Peut t'elle lui réclamée les pension alimentaire qu'il n'a jamais versé depuis la naissance de son fils ?Car il avait fait un arrangement a lamiable!
Mais a t'elle le droit de partir comme cela du jour au l'an demain ?
Peut t'elle lui réclamée les pension alimentaire qu'il n'a jamais versé depuis la naissance de son fils ?Car il avait fait un arrangement a lamiable!
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Oui, elle a le droit, comme il a le droit aussi de prendre l'enfant quand cela lui chante puisqu'il n'y a aucun jugement entre eux qui fixe la garde , le gardez et elle le gardez aussi
Non, elle ne peut rien réclamer de rétroactive sur les pensions alimentaires
Non, elle ne peut rien réclamer de rétroactive sur les pensions alimentaires
Merci pour votre aide .
Il vient de l'avoir au télephone ,est elle veut bien lui donner l'enfants 2 semaines a condition qu'il lui fait un papier signé de sa part en précisant qui prend l'enfant de tel date a tel date ?????
Que ce passerait t'il si il garde l'enfant ?
Il vient de l'avoir au télephone ,est elle veut bien lui donner l'enfants 2 semaines a condition qu'il lui fait un papier signé de sa part en précisant qui prend l'enfant de tel date a tel date ?????
Que ce passerait t'il si il garde l'enfant ?
Rien , cela n'a aucune conséquence, le seul papier valable est le jugement
Mais bon, je ne vous conseille pas cependant de garder l'enfant
Mais bon, je ne vous conseille pas cependant de garder l'enfant
Oui c'est ce que je lui est dit!
Essayer de faire est continuer a l'amiable
Donc si je comprend bien l'enfants est a 50/50,t'en que il ou elle ne saisi pas le tribunal ?
la mére n'a pas plus de droit que le pére ?
Essayer de faire est continuer a l'amiable
Donc si je comprend bien l'enfants est a 50/50,t'en que il ou elle ne saisi pas le tribunal ?
la mére n'a pas plus de droit que le pére ?
est il peut donc,si elle le souhaite faire le papier quelle demande pour les 2 semaines qui peut le prendre. ce papier ne vaut rien envers la loi ?Car il voulait quelle aussi en fasse un ,en précisant qu'elle lui confier l'enfants
Non, ce n'est pas à elle de fixer les regles, ni à lui , c'est au juge en cas de séparation
Il n'est pas en tord si il garde l'enfant et elle n'est pas en tord, en bref, c'est la raison qui doit l'emporter
Ce qui veut dire que si elle lui fait confiance, il vaut mieux respecter ses demandes car apres pour le jugement, cela va etre la guerre déclarer et c'est toujours l'enfant qui va trinquer
L'enfant est jeune et si la mere assigne , elle récupera surement la garde de l"enfant, se vengera certainement du mauvais coup que lui aura fait le pere, bref, evitez tout cela
Mais dites à votre ami qu'il se dépeche de faire le jugement pour fixer la garde et tant que cela se passera à l'amiable meme avec le jugement, tant mieux et le jour ou cela ne va plus, on sort le jugement pour le faire appliquer
Il n'est pas en tord si il garde l'enfant et elle n'est pas en tord, en bref, c'est la raison qui doit l'emporter
Ce qui veut dire que si elle lui fait confiance, il vaut mieux respecter ses demandes car apres pour le jugement, cela va etre la guerre déclarer et c'est toujours l'enfant qui va trinquer
L'enfant est jeune et si la mere assigne , elle récupera surement la garde de l"enfant, se vengera certainement du mauvais coup que lui aura fait le pere, bref, evitez tout cela
Mais dites à votre ami qu'il se dépeche de faire le jugement pour fixer la garde et tant que cela se passera à l'amiable meme avec le jugement, tant mieux et le jour ou cela ne va plus, on sort le jugement pour le faire appliquer
Pardon, je voulais dire " droit de visite et hébergement "
Je ne pense pas qu'il obtiendra la garde chez lui en tant que parent gardien étant donner l'age de l'enfant et cet enfant a toujours vécu pour l'instant avec sa mere (il faut aussi comprendre les deux parties )
De toute facon , je ne pense pas que le JAF tranchera en sa faveur
En revanche, il peut avoir légalement un droit de visite et hébergement pour l'enfant , ce qui équivaut à des jours précis pour le prendre chez lui et ainsi contribuer à son éducation
La pension alimentaire est une notion à intégrer aussi pour l'entretien des frais de l'enfant
Je ne pense pas qu'il obtiendra la garde chez lui en tant que parent gardien étant donner l'age de l'enfant et cet enfant a toujours vécu pour l'instant avec sa mere (il faut aussi comprendre les deux parties )
De toute facon , je ne pense pas que le JAF tranchera en sa faveur
En revanche, il peut avoir légalement un droit de visite et hébergement pour l'enfant , ce qui équivaut à des jours précis pour le prendre chez lui et ainsi contribuer à son éducation
La pension alimentaire est une notion à intégrer aussi pour l'entretien des frais de l'enfant
Je confirme qu'il a valeur des lors que les parents sont d'accord !!!!
Passer devant le JAF n'est jamais obligatoire, mais ça facilite la vie, d'autant plus si vous êtes d'accord : il suffit de rédiger les dispositions de résidence et de PA et de le faire valider par le tribunal.
Ca parait inutile quand on s'entend bien, mais d'une part, vous risquez d'avoir besoin de le justifier pour la CAF, les impôts, etc...et puis, si un jour, la belle entente n'était plus là, ça permet d'avoir un cadre sur lequel s'appuyer.
Passer devant le JAF n'est jamais obligatoire, mais ça facilite la vie, d'autant plus si vous êtes d'accord : il suffit de rédiger les dispositions de résidence et de PA et de le faire valider par le tribunal.
Ca parait inutile quand on s'entend bien, mais d'une part, vous risquez d'avoir besoin de le justifier pour la CAF, les impôts, etc...et puis, si un jour, la belle entente n'était plus là, ça permet d'avoir un cadre sur lequel s'appuyer.
Pourriez vous me donner votre source car je n'ai pas connaissance de cela
Un acte amiable doit toujours etre valider par le JAF à ma connaissance , je suis intriguée par votre source, merci de nous la communiquer .
Un acte amiable doit toujours etre valider par le JAF à ma connaissance , je suis intriguée par votre source, merci de nous la communiquer .
Bonsoir Sophiag
Du JAF lui même, quand je suis allé pour faire statuer les conditions d'hebergement et de pension alimentaire, il nous a dit que si nous etions d'accord pas besoin de revenir le voir, un courrier stipulant les changements signé de part et d'autre d'un commun accord etait suffisant, qu'il fallait que l'ont reviennent faire statué si nous etions pas d'accord !!!!
J'espère avoir répondu à tes interrogations
Bonne soirée
Du JAF lui même, quand je suis allé pour faire statuer les conditions d'hebergement et de pension alimentaire, il nous a dit que si nous etions d'accord pas besoin de revenir le voir, un courrier stipulant les changements signé de part et d'autre d'un commun accord etait suffisant, qu'il fallait que l'ont reviennent faire statué si nous etions pas d'accord !!!!
J'espère avoir répondu à tes interrogations
Bonne soirée
Bonsoir Krysalide
Et bien, je pense que ou le JAF s'est mal fait comprendre ou il manque quelque chose car cet accord n'a aucune valeur juridique, mais de source sure
Vous pouvez tester un tel accord devant la police, ils vont vous répondre que sans jugement, ils ne bougeront pas
Un huissier vous dira la meme chose, c'est ainsi que fonctionne le systeme
Je pense qu'elle a du vouloir vous dire que si vous n'étiez plus d'accord, vous n'auriez qu'à la saisir à nouveau pour faire un jugement sur ce désaccord
Mais dire que celui ci à la meme valeur qu'un jugement ? C'est impossible
Et bien, je pense que ou le JAF s'est mal fait comprendre ou il manque quelque chose car cet accord n'a aucune valeur juridique, mais de source sure
Vous pouvez tester un tel accord devant la police, ils vont vous répondre que sans jugement, ils ne bougeront pas
Un huissier vous dira la meme chose, c'est ainsi que fonctionne le systeme
Je pense qu'elle a du vouloir vous dire que si vous n'étiez plus d'accord, vous n'auriez qu'à la saisir à nouveau pour faire un jugement sur ce désaccord
Mais dire que celui ci à la meme valeur qu'un jugement ? C'est impossible
Bonsoir,
Il me semble pas avoir dit que cela avait valeur de jugement, puisque le jugement initial est tourné de manière "a defaut d'accord commun" c'est le jugement initial qui fera foi .......
donc si d'accord pas besoin de repasser devant le juge
si de-accord il faut faire statuer
Mais dans un soucis de tranquillité et surtout tant que l'on est d'accord faire statuer tous changements ..... comme ça pas de confilts possible.
Il me semble que c'est pourtant clair !
Mais je reconfirme, il n'est pas necessaire de repasser devant le JAF si l'on est d'accord !
Bonne soirée
Il me semble pas avoir dit que cela avait valeur de jugement, puisque le jugement initial est tourné de manière "a defaut d'accord commun" c'est le jugement initial qui fera foi .......
donc si d'accord pas besoin de repasser devant le juge
si de-accord il faut faire statuer
Mais dans un soucis de tranquillité et surtout tant que l'on est d'accord faire statuer tous changements ..... comme ça pas de confilts possible.
Il me semble que c'est pourtant clair !
Mais je reconfirme, il n'est pas necessaire de repasser devant le JAF si l'on est d'accord !
Bonne soirée
Bonjour Déesse,
Je me permet de fournir une précision
Dès lors que les parents d'un enfant sont d'accords pour un arrangement à l'amiable, il faut effectivement etablir un ecrit signé de part et d'autre, vous n'avez pas besoin de voir le JAF (juge des affaires familiales) et l'engagement ou l'arrangement fait foi vis à vis de la loi.
Il est nécessaire de voir le JAF lorque les parents ne sont pas d'accord, dans ce cas c'est le juge qui tranche, sur le droit de visite et d'hebergement et le montant de la pension alimentaire.
Bonne journée
Je me permet de fournir une précision
Dès lors que les parents d'un enfant sont d'accords pour un arrangement à l'amiable, il faut effectivement etablir un ecrit signé de part et d'autre, vous n'avez pas besoin de voir le JAF (juge des affaires familiales) et l'engagement ou l'arrangement fait foi vis à vis de la loi.
Il est nécessaire de voir le JAF lorque les parents ne sont pas d'accord, dans ce cas c'est le juge qui tranche, sur le droit de visite et d'hebergement et le montant de la pension alimentaire.
Bonne journée
La législation juridique et financière évolue en permanence...