Permi ou pas ????
didi
-
Modifié par didi le 21/05/2011 à 15:12
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 21 mai 2011 à 15:30
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 21 mai 2011 à 15:30
A voir également:
- Permi ou pas ????
- Suspension de permis, pas de nouvelle après 72h - Guide
- Je ne souhaite pas renouveler mon permis poids lourd - Forum Automobile
- Ne pas déclarer une suspension de permis à son assurance forum ✓ - Forum Assurances
- Je n'ai toujours pas reçu mon permis apres suspension ✓ - Forum Automobile
- Je n'arrive pas a avoir mon permis - Forum Automobile
2 réponses
Foyer
Messages postés
18721
Date d'inscription
lundi 1 septembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
13 octobre 2016
7 525
21 mai 2011 à 15:13
21 mai 2011 à 15:13
Bonjour ,
Puisque vous avez les deux sons de cloche, pourquoi ne demandez vous pas à l'arbitre, .. le Maire ?
Puisque vous avez les deux sons de cloche, pourquoi ne demandez vous pas à l'arbitre, .. le Maire ?
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 255
21 mai 2011 à 15:30
21 mai 2011 à 15:30
Bonjour
La demande d'une autorisation n'est pas nécessaire si la surface de la piscine est inférieure à 10m² mais démontable ou pas, elle doit respecter les règles d'urbanisme en vigueur dans ta commune.
Si la surface est supérieure à 10m², il lest forcément nécessaire de demander l'autorisation à la commune.
Donc, comme l'a justement dit Foyer, il te suffit d'aller à la mairie et voir quelle est la procédure.
La demande d'une autorisation n'est pas nécessaire si la surface de la piscine est inférieure à 10m² mais démontable ou pas, elle doit respecter les règles d'urbanisme en vigueur dans ta commune.
Si la surface est supérieure à 10m², il lest forcément nécessaire de demander l'autorisation à la commune.
Donc, comme l'a justement dit Foyer, il te suffit d'aller à la mairie et voir quelle est la procédure.
La législation juridique et financière évolue en permanence...