2 réponses
Bonjour ,
Puisque vous avez les deux sons de cloche, pourquoi ne demandez vous pas à l'arbitre, .. le Maire ?
Puisque vous avez les deux sons de cloche, pourquoi ne demandez vous pas à l'arbitre, .. le Maire ?
Bonjour
La demande d'une autorisation n'est pas nécessaire si la surface de la piscine est inférieure à 10m² mais démontable ou pas, elle doit respecter les règles d'urbanisme en vigueur dans ta commune.
Si la surface est supérieure à 10m², il lest forcément nécessaire de demander l'autorisation à la commune.
Donc, comme l'a justement dit Foyer, il te suffit d'aller à la mairie et voir quelle est la procédure.
La demande d'une autorisation n'est pas nécessaire si la surface de la piscine est inférieure à 10m² mais démontable ou pas, elle doit respecter les règles d'urbanisme en vigueur dans ta commune.
Si la surface est supérieure à 10m², il lest forcément nécessaire de demander l'autorisation à la commune.
Donc, comme l'a justement dit Foyer, il te suffit d'aller à la mairie et voir quelle est la procédure.
La législation juridique et financière évolue en permanence...