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Indivision

philippe barbaux - 18 mai 2011 à 11:44
 Paris - 18 mai 2011 à 12:36
Bonjour, nous sommes en indivision mes trois freres et moi sur une propriété avec 8000 m de terrain , l'un d'entre eux a mis des chevaux sur ce terrain s'en me demander quoi que ce soit ! l'entente entre nous n'est pas au beau fixe , que dois je faire n'étant pas d'accord avec ce cas de figure ?

2 réponses

Réponse 1 / 2
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 284
18 mai 2011 à 12:19
que dois je faire n'étant pas d'accord avec ce cas de figure ?
Le propriétaire des chevaux est également le propriétaire du terrain.
Il agit donc en cette qualité.
Les autres coindivisaires ne peuvent l'empêcher d'y parquer ses chevaux sauf à lui demander un loyer.
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Réponse 2 / 2
Paris
Modifié par Paris le 18/05/2011 à 12:37
Bonjour,

Faire paître des chevaux sur le terrain, cela a l'avantage de l'entretenir et de plus, "le crottin de cheval" est très recherché comme engrais !!!

Cordialement.
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